Transports Scolaires-.
Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération
Prestations de transports scolaires en milieu urbain, interurbain et suburbain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-25 | Avis de marché |
| 2026-04-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports Scolaires-.
Numéro de référence: 26S18A
Brève description:
“Prestations de transports scolaires en milieu urbain, interurbain et suburbain.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transports Scolaires
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports Scolaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transports interurbains et suburbains
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports interurbains et suburbains”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles”
Motif d'exclusion: Insolvabilité
Description des motifs d'exclusion:
“Se reporter au CCAP”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20004163000019
Adresse postale: 49 av L. Bourgeois
Code postal: 08000
Commune postale: CharlevilleMézières
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ardenne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0324324323 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 041-139381 (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports Scolaires-.
Numéro de référence: 26S18A
Brève description:
“Prestations de transports scolaires en milieu urbain, interurbain et suburbain.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transports Scolaires
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports Scolaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transports interurbains et suburbains
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports interurbains et suburbains”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles”
Motif d'exclusion: Insolvabilité
Description des motifs d'exclusion:
“Se reporter au CCAP”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20004163000019
Adresse postale: 49 av L. Bourgeois
Code postal: 08000
Commune postale: CharlevilleMézières
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ardenne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0324324323 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39265 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 041-139381 (2026-02-25)
Avis de marché (2026-04-10)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 16:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
“Changement de la date limite de remise des plis”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
“Changement de la date limite de remise des plis”
Autres informations complémentaires
“Ajout d'une clause de reprise de personnel (éléments à venir).”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e764ec46-e7e6-4554-8e09-3b010c465d7d-01
Source: OJS 2026/S 072-251088 (2026-04-10)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 16:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
“Changement de la date limite de remise des plis”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
“Changement de la date limite de remise des plis”
Autres informations complémentaires
“Ajout d'une clause de reprise de personnel (éléments à venir).”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e764ec46-e7e6-4554-8e09-3b010c465d7d-01
Source: OJS 2026/S 072-251088 (2026-04-10)
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