Transport des usagers des établissements sociaux et médico-sociaux du CCAS de Nantes
Ville de Nantes
La présente consultation concerne des prestations récurrentes et/ou ponctuelles de transport des usagers des établissements sociaux et médico-sociaux du CCAS de Nantes notamment le transport de personnes âgées désorientées et apparentées fréquentant les deux Accueils de Jour gérés par le CCAS de Nantes et la Halte Répit de la Maison des Aidants.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier public
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des usagers des établissements sociaux et médico-sociaux du CCAS de Nantes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 rue de Strasbourg
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240999000 📞
URL: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531636?orgAcronyme=u6i 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531636?orgAcronyme=u6i 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 059-206975 (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des usagers des établissements sociaux et médico-sociaux du CCAS de Nantes
Numéro de référence:
2026CA000007
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations récurrentes et/ou ponctuelles de transport des usagers des établissements sociaux et médico-sociaux du CCAS de Nantes notamment le transport de personnes âgées désorientées et apparentées fréquentant les deux Accueils de Jour gérés par le CCAS de Nantes et la Halte Répit de la Maison des Aidants.
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Produits/services: Services de transport routier public 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
21440109300015
Adresse postale: 29 rue de Strasbourg
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240999000 📞
URL: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531636?orgAcronyme=u6i 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531636?orgAcronyme=u6i 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 059-206975 (2026-03-24)
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