La présente consultation fait suite à la consultation initiale (n°2025-19) dont le lot 04 a été déclaré sans suite. (Publication antérieure : Annonce BOAMP n°25-116941 / Avis JOUE n° 694543-2025) La consultation initiale relative à la la fourniture et la livraison de vêtements, EPI et tenues spécifiques destinés aux agents de la ville et de son CCAS a été lancée par la Ville dans le cadre d'un groupement de commandes (en application de la convention cadre constitutive d'un groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS pour la passation de marchés publics). La présente consultation a pour objet la relance du lot 4 infructueux avec une modification du périmètre de l'accord cadre. Les vêtements sportifs initialement prévus à l'accord cadre initial sont désormais exclus du périmètre. Le présent lot concerne le lot 4 portant sur les tenues spécifiques - animation, événementiel, représentation pour les agents de la Ville et potentiellement du CCAS, représentent l'image de la Ville L'accord cadre est mono attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum suivant: Montant maximum HT par période : 20 000 euro(s) dont Ville : 19 000 euro(s) et CCas 1 000 euro(s)Montant maximum HT pour toute la durée du contrat : 80 000.00 euro(s) dont Ville : 76 000 euro(s) et CCas 4 000 euro(s) , reconductions comprises. La valeur estimée du marché est pour toute la durée du contrat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-05.
Avis de marché (2026-01-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Tenues spécifiques - animation, événementiel, représentation- RELANCE LOT 4
Reference number: 202611
Brève description:
“La présente consultation fait suite à la consultation initiale (n°2025-19) dont le lot 04 a été déclaré sans suite. (Publication antérieure : Annonce BOAMP...”
Brève description
La présente consultation fait suite à la consultation initiale (n°2025-19) dont le lot 04 a été déclaré sans suite. (Publication antérieure : Annonce BOAMP n°25-116941 / Avis JOUE n° 694543-2025)
La consultation initiale relative à la la fourniture et la livraison de vêtements, EPI et tenues spécifiques destinés aux agents de la ville et de son CCAS a été lancée par la Ville dans le cadre d'un groupement de commandes (en application de la convention cadre constitutive d'un groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS pour la passation de marchés publics).
La présente consultation a pour objet la relance du lot 4 infructueux avec une modification du périmètre de l'accord cadre. Les vêtements sportifs initialement prévus à l'accord cadre initial sont désormais exclus du périmètre.
Le présent lot concerne le lot 4 portant sur les tenues spécifiques - animation, événementiel, représentation pour les agents de la Ville et potentiellement du CCAS, représentent l'image de la Ville
L'accord cadre est mono attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum suivant:
Montant maximum HT par période : 20 000 euro(s) dont Ville : 19 000 euro(s) et CCas 1 000 euro(s)Montant maximum HT pour toute la durée du contrat : 80 000.00 euro(s) dont Ville : 76 000 euro(s) et CCas 4 000 euro(s) , reconductions comprises.
La valeur estimée du marché est pour toute la durée du contrat
Afficher plus
Type de contrat: supplies
Produits/services: Vêtements de fonction📦
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation fait suite à la consultation initiale (n°2025-19) dont le lot 04 a été déclaré sans suite. (Publication antérieure : Annonce BOAMP...”
Description du marché
La présente consultation fait suite à la consultation initiale (n°2025-19) dont le lot 04 a été déclaré sans suite. (Publication antérieure : Annonce BOAMP n°25-116941 / Avis JOUE n° 694543-2025)
La consultation initiale relative à la la fourniture et la livraison de vêtements, EPI et tenues spécifiques destinés aux agents de la ville et de son CCAS a été lancée par la Ville dans le cadre d'un groupement de commandes (en application de la convention cadre constitutive d'un groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS pour la passation de marchés publics).
La présente consultation a pour objet la relance du lot 4 infructueux avec une modification du périmètre de l'accord cadre. Les vêtements sportifs initialement prévus à l'accord cadre initial sont désormais exclus du périmètre.
Le présent lot concerne le lot 4 portant sur les tenues spécifiques - animation, événementiel, représentation pour les agents de la Ville et potentiellement du CCAS, représentent l'image de la Ville
L'accord cadre est mono attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum suivant:
Montant maximum HT par période : 20 000 euro(s) dont Ville : 19 000 euro(s) et CCas 1 000 euro(s)Montant maximum HT pour toute la durée du contrat : 80 000.00 euro(s) dont Ville : 76 000 euro(s) et CCas 4 000 euro(s) , reconductions comprises.
La valeur estimée du marché est pour toute la durée du contrat
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Produits/services supplémentaires: Articles d'habillement📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'issue des 4 ans de l'accord cadre” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville Place de la nation 69120 Vaulx En Velin; Les date et heure ci dessus sont prévisionnelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Appel d'offre ouvert
L' accord cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026, reconductible trois fois un...”
Appel d'offre ouvert
L' accord cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026, reconductible trois fois un an. La période initiale du présent lot est fixée de manière à coïncider avec celle des quatre autres lots de la consultation initiale.
La date de début de l'accord cadre au 01/04/2026 est prévisionnelle .
Conformément à l'article R2122-7 du Ccp , l'acheteur se réserve la possibilité de recourir à des marchés similaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 8644A2BB-B5CF-0F07-D61821028448C9B1
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 8644A2CB-D16C-0137-02152F13E5F2A996
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635200📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 003-003853 (2026-01-05)