Avis de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Support a la gestion des risques materiaux - procedes et de l'impact du reglement reach sur les projets
Numéro de référence: ORAILI202600012
Brève description:
“SUPPORT A LA GESTION DES RISQUES MATERIAUX - PROCEDES ET DE L'IMPACT DU REGLEMENT REACH SUR LES PROJETS”
Type de contrat: Services
Produits/services:
Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
📦
Description
Description du marché:
“SUPPORT A LA GESTION DES RISQUES MATERIAUX - PROCEDES ET DE L'IMPACT DU REGLEMENT REACH SUR LES PROJETS”
Lieu d'exécution:
Haute-Garonne
🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-05 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
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Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national d'etudes spatiales - toulouse
Numéro d'enregistrement national: 77566591200033
Adresse postale: 18 AVENUE EDOUARD BELIN
Code postal: 31401
Commune postale: Toulouse
Région:
Haute-Garonne
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
alexis.blot@cnes.fr 📧
Téléphone:
+33 561273985 📞
URL:
https://marches.cnes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents:
https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509613?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation:
https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509613?orgAcronyme=t5y 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région:
Haute-Garonne
🏙️
Pays: France
🇫🇷
URL:
https://www.justice.gouv.fr/#9-3922 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 018-059787 (2026-01-26)