Renouvellement de la flotte automobile du SE60
SE 60 Syndicat d'Energie de l'Oise
Renouvellement de la flotte automobile du SE60 en accord-cadre à marchés subséquent. Des marchés subséquents seront lancés durant la durée de l'accord-cadre en cas de besoin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-16 | Avis de marché |
| 2026-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement de la flotte automobile du SE60
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules de catégorie B, type berline électrique (100%)
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules de catégorie B, type berline électrique (100%)
Code postal: 60000
Ville: Tille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules de catégorie B, type berline essence ou hybride (E10, compatible E85),
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules de catégorie C, type berline essence ou hybride (E10, compatible E85)
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Berlines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SE 60 Syndicat d'Energie de l'Oise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9164 avenue des censives
Code postal: 60000
Commune postale: Tille
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME FALL Marieme - Chargée Achats
Courrier électronique: m.fall@se60.fr 📧
Téléphone: 03 44 48 78 39 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IvMkSL15Uh 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IvMkSL15Uh 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_IvMkSL15Uh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, Rue Lemerchier – CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 71 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 034-116594 (2026-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement de la flotte automobile du SE60
Numéro de référence:
AC_2026-03
Brève description:
Renouvellement de la flotte automobile du SE60 en accord-cadre à marchés subséquent. Des marchés subséquents seront lancés durant la durée de l'accord-cadre en cas de besoin.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
AC_2026-03_LOT 1
Titre: Véhicules de catégorie B, type berline électrique (100%)
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules de catégorie B, type berline électrique (100%)
Code postal: 60000
Ville: Tille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
2️⃣
Identifiant interne:
AC_2026-03_LOT 2
Titre: Véhicules de catégorie B, type berline essence ou hybride (E10, compatible E85),
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
3️⃣
Identifiant interne:
AC_2026-03_LOT 3
Titre: Véhicules de catégorie C, type berline essence ou hybride (E10, compatible E85)
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
4️⃣
Identifiant interne:
AC_2026-03_LOT 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché est divisé en 4 lots :
- Lot 1 : Véhicules de catégorie B, type berline électrique (100%),
- Lot 2 : Véhicules de catégorie B, type berline essence ou hybride (E10, compatible E85),
- Lot 3 : Véhicules de catégorie C, type berline essence ou hybride (E10, compatible E85),
- Lot 4 : Véhicules de catégorie C, type berline électrique (100%).
L'accord cadre dure 4 ans à compter de la date de notification du marché.
Le montant maximum des commandes découlant du présent marché est fixé à 920.000,00 Euros HT La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents en application de l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique.
L'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
L'exécution se fera au fur et à mesure des remises en concurrence des marchés subséquents.
Chaque marché subséquent pourra prévoir des conditions d'exécution différentes de celle de l'accord cadre car ce dernier ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles.
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Produits/services supplémentaires: Berlines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents en application de l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique.
L'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
L'exécution se fera au fur et à mesure des remises en concurrence des marchés subséquents.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SE 60 Syndicat d'Energie de l'Oise
Numéro d'enregistrement national:
20009309400015
Adresse postale: 9164 avenue des censives
Code postal: 60000
Commune postale: Tille
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME FALL Marieme - Chargée Achats
Courrier électronique: m.fall@se60.fr 📧
Téléphone: 03 44 48 78 39 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IvMkSL15Uh 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IvMkSL15Uh 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_IvMkSL15Uh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des PSE pour la reprise de véhicules pourront être prévues lors des remises en concurrence des attributaires de chaque lot pour l'attribution des marchés subséquents.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Numéro d'enregistrement national:
178 000 055 00016
Adresse postale: 14, Rue Lemerchier – CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 71 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le délai de suspension de la signature de l'accord-cadre est de 11 jours calendaires, à compter de la date d'envoi de la présente notification.
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction en contestation de validité, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicité appropriées.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 034-116594 (2026-02-16)
Avis d'attribution de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 920 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 50
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
270 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-23 📅
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents_Renouvellement de la flotte automobile du SE60
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre de GUEUDET ALLIANCE OISE
Nom et adresse du contractant
Nom: Gueudet alliance oise
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre ABCIS PICARDIE
Nom et adresse du contractant
Nom: Abcis picardie
Adresse postale: 2 Rue Gay Lussac
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre de P.G.M. MONTGERON
Nom et adresse du contractant
Nom: P.g.m. montgeron
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 129 Avenue Charles de Gaulle
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Région: Essonne 🏙️
Source: OJS 2026/S 087-311724 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 920 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 50
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
270 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre à marchés subséquents_Renouvellement de la flotte automobile du SE60
Le marché est divisé en 4 lots :
- Lot 1 : Véhicules de catégorie B, type berline électrique (100%),
- Lot 2 : Véhicules de catégorie B, type berline essence ou hybride (E10, compatible E85),
- Lot 3 : Véhicules de catégorie C, type berline essence ou hybride (E10, compatible E85),
- Lot 4 : Véhicules de catégorie C, type berline électrique (100%).
L'accord cadre dure 4 ans à compter de la date de notification du marché.
Le montant maximum des commandes découlant du présent marché est fixé à 920.000,00 Euros HT. La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents en application de l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique.
L'accord-cadre est attribué à 3 opérateurs économiques au maximum.
L'exécution se fera au fur et à mesure des remises en concurrence des marchés subséquents.
Chaque marché subséquent pourra prévoir des conditions d'exécution différentes de celle de l'accord cadre car ce dernier ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles.
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Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Numéro de contrat:
2026-03
Date de conclusion du contrat: 2026-04-23 📅
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents_Renouvellement de la flotte automobile du SE60
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AC_2026-03_Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre de GUEUDET ALLIANCE OISE
Nom et adresse du contractant
Nom: Gueudet alliance oise
Numéro d'enregistrement national:
32646502800057
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AC_2026-03_Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre ABCIS PICARDIE
Nom et adresse du contractant
Nom: Abcis picardie
Adresse postale: 2 Rue Gay Lussac
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AC_2026-03_Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AC_2026-03_Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre de P.G.M. MONTGERON
Nom et adresse du contractant
Nom: P.g.m. montgeron
Numéro d'enregistrement national:
49123031400057
Adresse postale: 129 Avenue Charles de Gaulle
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Région: Essonne 🏙️
Source: OJS 2026/S 087-311724 (2026-05-04)
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