RELANCE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, PNEUMATIQUES, PEINTURES CARROSSERIE, ACCESSOIRES ET ARTICLES DIVERS POUR LA REPARATION ET LA MAINTENANCE DU PARC DE VEHICULES ET D'ENGINS, ET POUR LES CONTROLES REGLEMENTAIRES
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché consiste en la fourniture de toutes pièces nécessaires à l'activité de l'atelier mécanique : pièces détachées automobiles (véhicules légers et véhicules utilitaires légers), pièces détachées fourgons et poids lourds, pièces détachées engins de travaux publics, engins de voirie, engins de motoculture, pièces détachées vélos, vélos à assistance électrique, vélos-cargo, motocyclettes ; toutes pièces de carrosserie y afférent, tous pneumatiques y afférent ; y compris les contrôles règlementaires (contrôles techniques, passages aux Mines, etc.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-05.
Avis de marché (2026-03-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Relance fourniture de pieces detachees, pneumatiques, peintures carrosserie, accessoires et articles divers pour la reparation et la maintenance du parc de vehicules et d'engins, et pour les controles reglementaires
Numéro de référence: 2611
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché consiste en la fourniture de toutes pièces nécessaires à l'activité de l'atelier mécanique : pièces détachées automobiles (véhicules légers et véhicules utilitaires légers), pièces détachées fourgons et poids lourds, pièces détachées engins de travaux publics, engins de voirie, engins de motoculture, pièces détachées vélos, vélos à assistance électrique, vélos-cargo, motocyclettes ; toutes pièces de carrosserie y afférent, tous pneumatiques y afférent ; y compris les contrôles règlementaires (contrôles techniques, passages aux Mines, etc.)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Valeur estimée hors TVA: 2 264 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires légers<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pneumatiques pour fourgons, poids lourds, engins de TP, avec prestation de montage.<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées captives véhicules légers et utilitaires légers de la marque Renault<br/>”
Produits/services supplémentaires: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées captives véhicules légers et utilitaires légers de la marque Peugeot<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées captives véhicules légers et utilitaires légers de la marque Citroën<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées génériques pour engins de motoculture<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fournitures tous roulements<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Contrôles règlementaires des véhicules légers et utilitaires légers<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Nouvelle procédure qui fait suite à une déclaration de procédure infructueuse” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 6FCAAF43-E01D-0A4A-D9F84CC4FFF10E8F
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 6FCAAF27-CA82-FDB8-63BDA62ADFFE9967
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 047-161927 (2026-03-05)