Prestations de manipulations, conditionnements et transports d’œuvres d’art-.
Conseil départemental des Vosges
La présente consultation concerne des Prestations de manipulations, conditionnements et transports d’œuvres d’art. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le montant des prestations pour la période initiale de l’accord-cadre sont définis comme suit : Lot 1 : mini : 10 000 € HT, maxi : 100 000 € HT; Lot 2 : mini : 15 000 € HT, maxi : 130 000 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-12 | Avis de marché |
| 2026-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de manipulations, conditionnements et transports d’œuvres d’art-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports récurrents
Description du marché: Transports récurrents
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports dans le cadre de projets ponctuels et spécifiques
Description du marché: Transports dans le cadre de projets ponctuels et spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38641 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38641 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-024081 (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de manipulations, conditionnements et transports d’œuvres d’art-.
Numéro de référence:
S25036
Brève description:
La présente consultation concerne des Prestations de manipulations, conditionnements et transports d’œuvres d’art.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Le montant des prestations pour la période initiale de l’accord-cadre sont définis comme suit :
Lot 1 : mini : 10 000 € HT, maxi : 100 000 € HT; Lot 2 : mini : 15 000 € HT, maxi : 130 000 € HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Afficher plus
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transports récurrents
Description du marché: Transports récurrents
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est ainsi de 4 ans.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transports dans le cadre de projets ponctuels et spécifiques
Description du marché: Transports dans le cadre de projets ponctuels et spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
22880001700011
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38641 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38641 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-024081 (2026-01-12)
Avis de marché (2026-02-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 16:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Changement de la date limite de remise des plis
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de remise des offres au 10 mars 2026 à 16:00.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 21961095-808d-435d-9c0e-0d22cf873ae6-01
Source: OJS 2026/S 037-126332 (2026-02-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 16:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Changement de la date limite de remise des plis
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de remise des offres au 10 mars 2026 à 16:00.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 21961095-808d-435d-9c0e-0d22cf873ae6-01
Source: OJS 2026/S 037-126332 (2026-02-20)
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