PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'OPERATIONS D'ACCESSION A LA PROPRIETE ET MIXTES EN VEFA

Expansiel Promotion

PRESTATIONS DE MAITRISE D'ÂŚUVRE POUR LA REALISATION D'OPERATIONS D'ACCESSION A LA PROPRIETE ET MIXTES EN VEFA ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-17 Avis de marché
2026-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maitrise d'oeuvre pour la realisation d'operations d'accession a la propriete et mixtes en vefa
Numéro de référence: SAU-AC ACCESSION/MOE-2026
Brève description:
PRESTATIONS DE MAITRISE D'ÂŚUVRE POUR LA REALISATION D'OPERATIONS D'ACCESSION A LA PROPRIETE ET MIXTES EN VEFA ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne: SAU-AC ACCESSION/MOE-2026
Titre: Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’opérations d’accession à la propriété et mixtes en VEFA
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’opérations d’accession à la propriété et mixtes en VEFA- Accord-cadre à marchés subséquents
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu(x) d’exécution : Ile de France.
Adresse postale: Ile de France
Code postal: 94000
Ville: Ile de France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-30 📅
Critères d'attribution
Prix âś…
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): A. Organisation du candidat en phase conception (15%) B. Organisation du candidat en phase chantier (15%) C. Style architectural (30%) D. Insertion urbaine, paysagère et habitabilité des logements (10%)
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu(x) d'exécution : Ile de France Accord-cadre sans minimum et d’un montant maximum de 30 000 000 €, multi attributaires
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire âś…
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-10 17:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la composition du groupement sera identique pour tous les Marchés Subséquents issus du présent accord cadre . L'architecte mandataire ne pourra répondre seul aux Marchés Subséquents. En cas de candidature individuelle, les réponses aux consultations aux Marchés Subséquents ne pourront être effectuées en groupement. Si le candidat souhaite compléter l’équipe, cela devra être fait en sous-traitance.
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L’accord-cadre donnera lieu, après consultation des candidats retenus, à la conclusion de marchés de maîtrise d’œuvre pour les opérations d’accession à la propriété et mixtes en VEFA réalisées par EXPANSIEL PROMOTION. Le maître d’ouvrage prévoit de lancer majoritairement les consultations en mission de base complète. Toutefois, il se réserve la possibilité de recourir, si nécessaire, à une mission limitée à la conception et au suivi architectural uniquement, en fonction des caractéristiques de l’opération ou de son montage. Les prestations à réaliser sont plus amplement détaillées aux contrats composés du CCAP et du CCTP de maîtrise d’œuvre mission complète fournis en annexe de la présente consultation. Les détails des missions pourront être précisés dans chacun des marchés subséquents. Dans le cas des marchés subséquents limités à une mission de conception et suivi architectural, un CCAP et CCTP spécifiques seront fournis lors de la consultation.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Expansiel Promotion
Numéro d'enregistrement national: 78576955500042
Département: Service architecture et urbanisme
Adresse postale: 9 route de Choisy
Code postal: 94048
Commune postale: Créteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame PAQUIER Ségolène Service Architecture et Urbanisme- - EXPANSIEL
Courrier électronique: segolene.paquier@groupevalophis.fr 📧
Téléphone: +33143977245 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_G6LjtsBy_r 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_G6LjtsBy_r 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Créteil
Numéro d'enregistrement national: 17750111100641
Département: Greffe
Adresse postale: Place du palais
Code postal: 94011
Commune postale: Créteil cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal judiciaire de Créteil
Courrier électronique: tgi-creteil@justice.fr 📧
Téléphone: +33149811600 📞
URL: https://www.justice.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L211-14 et D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire, et aux articles 2, 3, 4, 9, 10 de l’Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 modifiée relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. - Référé contractuel prévu aux articles L211-14 et D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire et aux articles 11 à 20 de l’Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 modifiée relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande publique.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 034-115413 (2026-02-17)
Avis d'attribution de marché (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 30 000 000 EUR đź’°
Description
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: SAU-AC ACCESSION/MOE-2026
Date de conclusion du contrat: 2026-09-29 đź“…
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 116
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Units Architecture
Numéro d'enregistrement national: 802 684 969 000 24
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: 4
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: BENJAMIN FLEURY Architecte-Urbaniste
Numéro d'enregistrement national: 807 409 230 00032
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Identifiant de l’offre: 5
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ATELIERS 115 ARCHITECTES
Numéro d'enregistrement national: 329 417 760 00025
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Identifiant de l’offre: 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Gcg architectes
Numéro d'enregistrement national: 75235853100032
Identifiant de l’offre: 7
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Ateliers lion associes
Numéro d'enregistrement national: 42423265000053
Code postal: 75014
Identifiant de l’offre: 8
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: D&a selas d’architecture
Numéro d'enregistrement national: 412 838 443 00023
Code postal: 75013
Identifiant de l’offre: 9
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Architecture etudes creations a.e.c
Numéro d'enregistrement national: 393 630 074 00028
Code postal: 75020
Identifiant de l’offre: 10
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier tequi architectes
Numéro d'enregistrement national: 484 007 521 000 38
Code postal: 75010
Identifiant de l’offre: 11
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl ausia
Numéro d'enregistrement national: 320 050 586 00058
Code postal: 75018
Identifiant de l’offre: 12
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Sterenn architecture
Numéro d'enregistrement national: 843 316 688 00020
Code postal: 75016
Identifiant de l’offre: 13
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: SAROAM – Architecture & Urbanisme
Numéro d'enregistrement national: 353 261 852 00027
Code postal: 75011
Identifiant de l’offre: 14
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier soa
Numéro d'enregistrement national: 439 06618400037
Identifiant de l’offre: 15
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl hub architectes
Numéro d'enregistrement national: 794 663 781 000 27
Code postal: 75019
Identifiant de l’offre: 16
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Daquin ferriere & associes
Numéro d'enregistrement national: 834 857 773 000 16
Identifiant de l’offre: 17
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence engasser & associes
Numéro d'enregistrement national: 518 125 802 00026
Identifiant de l’offre: 18
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 18
Nom et adresse du contractant
Nom: Augustin Faucheur Architecture & Urbanisme
Numéro d'enregistrement national: 751 690 223 00019
Identifiant de l’offre: 19
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 19
Nom et adresse du contractant
Nom: POSTO29
Numéro d'enregistrement national: 80054469400022
Identifiant de l’offre: 20
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 20
Nom et adresse du contractant
Nom: Croixmariebourdon architectes associes
Numéro d'enregistrement national: 449 352 541 00030
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Identifiant de l’offre: 21
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 21
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl groupe a
Numéro d'enregistrement national: 437 785 397 00047
Identifiant de l’offre: 22
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 22
Nom et adresse du contractant
Nom: MARGOT-DUCLOT Architectes associés SARL
Numéro d'enregistrement national: 533 648 150 00027
Identifiant de l’offre: 23
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 23
Nom et adresse du contractant
Nom: K-hut
Numéro d'enregistrement national: 797687118
Identifiant de l’offre: 24
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 24
Nom et adresse du contractant
Nom: Ellena mehl architectes
Numéro d'enregistrement national: 49296781500035
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry sur Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Identifiant de l’offre: 25
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 25
Nom et adresse du contractant
Nom: Charles-Henri Tachon, architecture & paysage
Numéro d'enregistrement national: 422 523 811 00038
Identifiant de l’offre: 26
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 26
Nom et adresse du contractant
Nom: Cussac architectes et associes
Numéro d'enregistrement national: 351 511 480 00045
Identifiant de l’offre: 27
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 27
Nom et adresse du contractant
Nom: Lambert Lénack Architectes Urbanistes
Numéro d'enregistrement national: 789 274 693 00033
Identifiant de l’offre: 28
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 28
Nom et adresse du contractant
Nom: Aclaa
Numéro d'enregistrement national: 822 844 551 00033
Identifiant de l’offre: 29
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 29
Nom et adresse du contractant
Nom: A26 BLM
Numéro d'enregistrement national: 410 007 249 00015
Code postal: 75015
Identifiant de l’offre: 30
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 30
Nom et adresse du contractant
Nom: Baudouin bergeron architectes
Numéro d'enregistrement national: 50749990300031
Identifiant de l’offre: 31
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 31
Nom et adresse du contractant
Nom: Vilet pezin architecture amenagement arcame
Numéro d'enregistrement national: 418 056 115 00094
Identifiant de l’offre: 32
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 32
Nom et adresse du contractant
Nom: Aqma
Numéro d'enregistrement national: 819 263 468 00020
Identifiant de l’offre: 33
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 33
Nom et adresse du contractant
Nom: Arte charpentier architectes
Numéro d'enregistrement national: 453 465 288 00026
Code postal: 75002
Identifiant de l’offre: 34
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 34
Nom et adresse du contractant
Nom: Valero gadan architectes & associes
Numéro d'enregistrement national: 834 013 187 00010
Code postal: 75003
Identifiant de l’offre: 35
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 35
Nom et adresse du contractant
Nom: Hga – hubert godet architectes
Numéro d'enregistrement national: 380 445 585 00058
Code postal: 75001
Identifiant de l’offre: 36
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 36
Nom et adresse du contractant
Nom: Semeio architecture
Numéro d'enregistrement national: 353 517 311 00083
Identifiant de l’offre: 37
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 37
Nom et adresse du contractant
Nom: Cobe architecture et paysage sarl
Numéro d'enregistrement national: 442 889 135 00079
Identifiant de l’offre: 38
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 38
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier agopyan
Numéro d'enregistrement national: 308 077 122 00031
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Identifiant de l’offre: 39
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 39
Nom et adresse du contractant
Nom: MGAU – Michel Guthmann & Associés / Architecture Urbanisme
Numéro d'enregistrement national: 433 288 909 00032
Identifiant de l’offre: 40
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 40
Nom et adresse du contractant
Nom: SELARL Kanopia Architectures
Numéro d'enregistrement national: 384 912 507 00066
Identifiant de l’offre: 41
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 41
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Fresh Architectures
Numéro d'enregistrement national: 48253903800034
Identifiant de l’offre: 42
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 42
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas marie odile foucras architecte
Numéro d'enregistrement national: 397 890 336 00027
Identifiant de l’offre: 43
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 43
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Studio Sanna Baldé
Numéro d'enregistrement national: 849 485 362 00024
Identifiant de l’offre: 44
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 44
Nom et adresse du contractant
Nom: Sathy
Numéro d'enregistrement national: 538 676 578 000 15
Code postal: 94100
Commune postale: Saint Maur des Fossés
Identifiant de l’offre: 45
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 45
Nom et adresse du contractant
Nom: Semon rapaport et associes
Numéro d'enregistrement national: 918 768 326 00012
Code postal: 77170
Commune postale: Brie comte robert
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Identifiant de l’offre: 46
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 46
Nom et adresse du contractant
Nom: Safe architecture urbanisme
Numéro d'enregistrement national: 887 918 019 000 27
Identifiant de l’offre: 47
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 47
Nom et adresse du contractant
Nom: A.a.u mastrandreas s.a.r.l
Numéro d'enregistrement national: 390 655 249 000 14
Identifiant de l’offre: 48
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 48
Nom et adresse du contractant
Nom: Architecture frédéric lebard
Numéro d'enregistrement national: 443 650 502 00018
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Identifiant de l’offre: 49
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 49
Nom et adresse du contractant
Nom: Scpa goussot-marin-ricque - agmr
Numéro d'enregistrement national: 31853103500042
Code postal: 75012
Identifiant de l’offre: 50
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 50
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier d’architecture et d’urbanisme myriam szwarc
Numéro d'enregistrement national: 81502743800010
Identifiant de l’offre: 51
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 51
Nom et adresse du contractant
Nom: Naaja architectes urbanistes
Numéro d'enregistrement national: 390 653 079 00041
Identifiant de l’offre: 52
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 52
Nom et adresse du contractant
Nom: MFR Architectes
Numéro d'enregistrement national: 48847410700031
Source: OJS 2026/S 202-721102 (2026-10-16)