Le Laboratoire d'Analyses Cismonte de la Collectivité de Corse est situé sur 2 sites : CORTE et BASTIA. Il effectue diverses analyses dans le domaine de l'eau, de la sécurité alimentaire, de la chimie agro-alimentaire et de la santé animale. Le laboratoire Pumonte est situé sur un site à AJACCIO. Il effectue diverses analyses dans le domaine de l'eau, de la sécurité alimentaire et la santé animale. Pour pouvoir être réalisées, ces analyses demandent de nombreux équipements ou matériels tel que des hottes, sorbonnes, centrifugeuses, balances et masses mais aussi des sondes et des spectrophotomètres. Tous ces équipements doivent être vérifiés selon une fréquence précise afin de garantir la justesse et la fiabilité des analyses du laboratoire. Les prestations concernent le contrôle, la vérification, l'étalonnage et la réparation des équipements
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-12.
Avis de marché (2026-03-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de contrôle et vérification des équipements des Laboratoires d'Analyses Cismonte et Pumonte de la Collectivité de Corse
Numéro de référence: 2025-9DMA-0329
Brève description:
“Le Laboratoire d'Analyses Cismonte de la Collectivité de Corse est situé sur 2 sites : CORTE et BASTIA. Il effectue diverses analyses dans le domaine de...”
Brève description
Le Laboratoire d'Analyses Cismonte de la Collectivité de Corse est situé sur 2 sites : CORTE et BASTIA. Il effectue diverses analyses dans le domaine de l'eau, de la sécurité alimentaire, de la chimie agro-alimentaire et de la santé animale.
Le laboratoire Pumonte est situé sur un site à AJACCIO. Il effectue diverses analyses dans le domaine de l'eau, de la sécurité alimentaire et la santé animale.
Pour pouvoir être réalisées, ces analyses demandent de nombreux équipements ou matériels tel que des hottes, sorbonnes, centrifugeuses, balances et masses mais aussi des sondes et des spectrophotomètres. Tous ces équipements doivent être vérifiés selon une fréquence précise afin de garantir la justesse et la fiabilité des analyses du laboratoire.
Les prestations concernent le contrôle, la vérification, l'étalonnage et la réparation des équipements
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 40
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 40
1️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 1 est défini(e) comme suit : Maximum HT 3 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 1 est défini(e) comme suit : Maximum HT 3 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-22 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 2 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 500,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 2 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 500,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 3 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 3 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
4️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 4 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 200,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 4 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 200,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 5 est défini(e) comme suit : Maximum HT 3 500,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 5 est défini(e) comme suit : Maximum HT 3 500,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 6 est défini(e) comme suit : Maximum HT 4 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 6 est défini(e) comme suit : Maximum HT 4 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 7 est défini(e) comme suit : Maximum HT 3 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 7 est défini(e) comme suit : Maximum HT 3 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 8 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 300,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 8 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 300,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 9 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 500,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 9 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 500,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 10 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 300,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 10 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 300,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 11 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 11 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 12 est défini(e) comme suit : Maximum HT 5 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 12 est défini(e) comme suit : Maximum HT 5 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 13 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 500,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 13 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 500,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 14 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 14 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 15 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 15 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 16 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 300,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 16 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 300,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 17 est défini(e) comme suit : Maximum HT 6 500,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 17 est défini(e) comme suit : Maximum HT 6 500,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 18 est défini(e) comme suit : Maximum HT 4 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 18 est défini(e) comme suit : Maximum HT 4 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 19 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 500,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 19 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 500,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 20 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 200,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 20 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 200,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 21 est défini(e) comme suit : Maximum HT 8 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 21 est défini(e) comme suit : Maximum HT 8 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 22 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 22 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 23 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 23 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 24 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 24 est défini(e) comme suit : Maximum HT 1 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 25 est défini(e) comme suit : Maximum HT 15 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 25 est défini(e) comme suit : Maximum HT 15 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 26 est défini(e) comme suit : Maximum HT 20 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 26 est défini(e) comme suit : Maximum HT 20 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 27 est défini(e) comme suit : Maximum HT 10 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 27 est défini(e) comme suit : Maximum HT 10 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 28 est défini(e) comme suit : Maximum HT 6 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 28 est défini(e) comme suit : Maximum HT 6 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 29 est défini(e) comme suit : Maximum HT 15 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 29 est défini(e) comme suit : Maximum HT 15 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 30 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 30 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 31 est défini(e) comme suit : Maximum HT 11 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 31 est défini(e) comme suit : Maximum HT 11 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 32 est défini(e) comme suit : Maximum HT 6 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 32 est défini(e) comme suit : Maximum HT 6 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 33 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 700,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 33 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 700,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 34 est défini(e) comme suit : Maximum HT 5 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 34 est défini(e) comme suit : Maximum HT 5 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 35 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 35 est défini(e) comme suit : Maximum HT 2 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 36 est défini(e) comme suit : Maximum HT 14 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 36 est défini(e) comme suit : Maximum HT 14 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 37 est défini(e) comme suit : Maximum HT 11 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 37 est défini(e) comme suit : Maximum HT 11 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 38 est défini(e) comme suit : Maximum HT 11 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 38 est défini(e) comme suit : Maximum HT 11 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣9️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 39 est défini(e) comme suit : Maximum HT 7 500,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 39 est défini(e) comme suit : Maximum HT 7 500,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
4️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 40 est défini(e) comme suit : Maximum HT 3 000,00 euro(s) . Le montant...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour le lot 40 est défini(e) comme suit : Maximum HT 3 000,00 euro(s) . Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailaccréditation Cofrac (ou équivalent) pour les lots 3, 4, 13, 14, 15 et 16justificatif de la norme Nf En Iso/Cei 17025 pour les activités d'étalonnage (preuve d'accréditation à fournir) pour les lots 4, 13, 14, 15, 19, 20
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
- Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
- Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la CDC.
- Les prix sont révisables.
- Une avance (taux 10%) est prévue selon le Code de la Commande Publique
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
La valeur technique se décomposera en sous-critères, détaillés dans le règlement de la consultation.
Pour la durée estimée, la date de début est donnée à titre indicatif et n'a pas de caractère contractuel
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: DCB962C9-0EAB-AE40-9CA903A2178AA120
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Téléphone: 0495328866📞
Fax: 0495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.
- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-181212 (2026-03-12)