Prestation d'enlèvement des DASND pour le centre hospitalier de Pau et d'enlèvement et retraitement du papier pour les établissement du GHT Béarn et Soule
Groupement Hospitalier de Territoire Béarn et Soule
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Prestation d'enlèvement des DASND pour le centre hospitalier de Pau et d'enlèvement et retraitement du papier pour le centre hospitalier de Pau et le centre hospitalier d'Orthez
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services d'élimination de déchets hospitaliers
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'enlèvement des DASND pour le centre hospitalier de Pau et d'enlèvement et retraitement du papier pour les établissement du GHT Béarn et Soule
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: DASND CH Pau
Valeur estimée hors TVA: 1000000.05 EUR 💰
Description du marché: Déchets d'Activité de Soins Non Dangereux (DASND, ex DAOM) CH de Pau<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Adresse postale: Ch Pau et Ch Orthez
Code postal: 64000
Ville: Pau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Date de fin: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papier CH Pau et CH Orthez
Valeur estimée hors TVA: 200000.01 EUR 💰
Description du marché: Papier CH Pau et CH Orthez<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-06 14:00:00 📅
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire Béarn et Soule
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, Boulevard Hauterive
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROSSIGNOL Julien
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0559924848 📞
URL: https://www.ch-pau.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1774345 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1774345 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 025-082912 (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'enlèvement des DASND pour le centre hospitalier de Pau et d'enlèvement et retraitement du papier pour les établissement du GHT Béarn et Soule
Numéro de référence:
2026-FCS-0001
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Prestation d'enlèvement des DASND pour le centre hospitalier de Pau et d'enlèvement et retraitement du papier pour le centre hospitalier de Pau et le centre hospitalier d'Orthez
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Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: DASND CH Pau
Valeur estimée hors TVA: 1000000.05 EUR 💰
Description du marché: Déchets d'Activité de Soins Non Dangereux (DASND, ex DAOM) CH de Pau<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Adresse postale: Ch Pau et Ch Orthez
Code postal: 64000
Ville: Pau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Date de fin: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Papier CH Pau et CH Orthez
Valeur estimée hors TVA: 200000.01 EUR 💰
Description du marché: Papier CH Pau et CH Orthez<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-06 14:00:00 📅
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire Béarn et Soule
Numéro d'enregistrement national:
59869
Adresse postale: 4, Boulevard Hauterive
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROSSIGNOL Julien
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0559924848 📞
URL: https://www.ch-pau.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1774345 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1774345 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
69ED83A8-CCEB-58CD-93516D7C1209889A
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 025-082912 (2026-02-03)
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