Préparation et livraison de repas en liaison froide, respectueux de l’environnement, pour un établissement d’accueil du jeune enfant et des accueils périscolaires, extrascolaires-RELANCE-.
Communauté de communes Mad et Moselle
La présente consultation concerne la : Préparation et livraison de repas en liaison froide, respectueux de l’environnement, pour un établissement d’accueil du jeune enfant et des accueils périscolaires, extrascolaires - RELANCE après déclaration sans suite du lot n°1 -Prestation repas pour l’établissement d’accueil du jeune enfant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparation et livraison de repas en liaison froide, respectueux de l’environnement, pour un établissement d’accueil du jeune enfant et des accueils périscolaires, extrascolaires-RELANCE-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestation repas pour l’établissement d’accueil du jeune enfant
Description du marché: Prestation repas pour l’établissement d’accueil du jeune enfant
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 60 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Voir le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes mad et moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 BIS RUE HENRI POULET
Code postal: 54470
Commune postale: Thiaucourt regnieville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@cc-madetmoselle.fr 📧
Téléphone: 0383819169 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38630 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38630 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 008-019071 (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparation et livraison de repas en liaison froide, respectueux de l’environnement, pour un établissement d’accueil du jeune enfant et des accueils périscolaires, extrascolaires-RELANCE-.
Numéro de référence:
2026-SPE-01
Brève description:
La présente consultation concerne la : Préparation et livraison de repas en liaison froide, respectueux de l’environnement, pour un établissement d’accueil du jeune enfant et des accueils périscolaires, extrascolaires - RELANCE après déclaration sans suite du lot n°1 -Prestation repas pour l’établissement d’accueil du jeune enfant.
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Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Prestation repas pour l’établissement d’accueil du jeune enfant
Description du marché: Prestation repas pour l’établissement d’accueil du jeune enfant
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 60 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent marché pourra être renouvelé une fois pour une durée de 2 ans.
La reconduction éventuelle sera tacite, le titulaire du marché ne pouvant s'y opposer conformément à
l’article R 2112-4 du code de la commande publique.
En revanche, si les membres du groupement décident de ne pas reconduire le marché à l’issue de la 3ère
année, la Communauté de Communes Mad et Moselle avisera le titul
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Voir le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes mad et moselle
Numéro d'enregistrement national:
20007073800014
Adresse postale: 2 BIS RUE HENRI POULET
Code postal: 54470
Commune postale: Thiaucourt regnieville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@cc-madetmoselle.fr 📧
Téléphone: 0383819169 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38630 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38630 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
Sous pli cacheté ou par voie dématérialisée
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Mandat administratif
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 008-019071 (2026-01-09)
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