Organisation d’excursions pédagogiques et déplacements individuels des usagers de l’Université Lumière Lyon 2 - Relance lot 3 : Déplacements individuels
Les prestations consistent en la recherche, la réservation et l’émission des titres de transport et bons de réservation relatifs aux déplacements des personnes non-salariées dont le déplacement est pris en charge par l’Université. Il s’agit principalement des doctorants non-contractuels et des stagiaires de l’Institut de Formation Syndicale (IFS).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-27.
Avis de marché (2026-01-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation d’excursions pédagogiques et déplacements individuels des usagers de l’Université Lumière Lyon 2 - Relance lot 3 : Déplacements individuels
Numéro de référence: 25018XXX3
Brève description:
“Les prestations consistent en la recherche, la réservation et l’émission des titres de transport et bons de réservation relatifs aux déplacements des...”
Brève description
Les prestations consistent en la recherche, la réservation et l’émission des titres de transport et bons de réservation relatifs aux déplacements des personnes non-salariées dont le déplacement est pris en charge par l’Université. Il s’agit principalement des doctorants non-contractuels et des stagiaires de l’Institut de Formation Syndicale (IFS).
Les prestations consistent en la recherche, la réservation et l’émission des titres de transport et bons de réservation relatifs aux déplacements des personnes non-salariées dont le déplacement est pris en charge par l’Université. Il s’agit principalement des doctorants non-contractuels et des stagiaires de l’Institut de Formation Syndicale (IFS).
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Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Procédure accélérée:
“procédure dématérialisée” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est renouveable 3 fois. Le terme du contrat est cependant fixé au 26 janvier 2030.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04 87 63 50 00📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ;
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat) ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 020-065701 (2026-01-27)