Une première consultation, 25 CMAR 01-01, a été lancée en 2025 et comprenait 33 lots. La présente consultation concerne les lots déclarés infructueux lors de cette procédure initiale et en reprend la numérotation. Les denrées sont désormais réparties en 18 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les denrées alimentaires sont destinées à être utilisées par les établissements de la CMA CVL pour les besoins suivants : - La confection de repas de restauration collective (CFA36 et CFA37) - L'utilisation en tant que matières d'oeuvre dans le cadre de formations aux métiers de bouche et de l'hôtellerie restauration dispensées dans les quatre CFA et éventuellement dans les 6 CMA et au siège - Activités autres des établissements (manifestations, réceptions par exemple)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-09.
Avis de marché (2026-03-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marche de fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence: 2602_CMAR_DENREES-ALIM_JG
Brève description:
“Une première consultation, 25 CMAR 01-01, a été lancée en 2025 et comprenait 33 lots.
La présente consultation concerne les lots déclarés infructueux lors...”
Brève description
Une première consultation, 25 CMAR 01-01, a été lancée en 2025 et comprenait 33 lots.
La présente consultation concerne les lots déclarés infructueux lors de cette procédure initiale et en reprend la numérotation.
Les denrées sont désormais réparties en 18 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Les denrées alimentaires sont destinées à être utilisées par les établissements de la CMA CVL pour les besoins suivants :
- La confection de repas de restauration collective (CFA36 et CFA37)
- L'utilisation en tant que matières d'oeuvre dans le cadre de formations aux métiers de bouche et de l'hôtellerie restauration dispensées dans les quatre CFA et éventuellement dans les 6 CMA et au siège
- Activités autres des établissements (manifestations, réceptions par exemple)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande📦
Valeur estimée hors TVA: 1 927 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Description du marché:
“Epices, aides culinaires, fournitures salaisons”
Produits/services supplémentaires: Épices📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers, beurre, oeufs, fromage - Site de Loir et Cher” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers, beurre, oeufs, fromage - Site du Loiret” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Charcuterie”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Volaille fraîche - Site de l'Indre”
Produits/services supplémentaires: Volaille📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Volaille fraîche - Site de l'Indre et Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Volaille fraîche - Site de Loir et Cher” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Volaille fraîche - Site du Loiret” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de l'Indre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de l'Indre et Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de Loir et Cher” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site du Loiret” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Viande de porc - Site de l'Indre et Loire”
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Viande de porc - Site de Loir et Cher” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Viande de porc - Site du Loiret” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Viande à la découpe- Site de l'Indre et Loire”
Produits/services supplémentaires: Viande📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Viande à la découpe - Site de Loir et Cher” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Viande à la découpe - Site du Loiret” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Orléans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“CCAP et CCTP”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 3FBEBF61-B9E9-B564-B281AF43C3DC7C31
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA);
- Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA);
- Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-169184 (2026-03-09)