Marche de fourniture de denrées alimentaires

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE

Une première consultation, 25 CMAR 01-01, a été lancée en 2025 et comprenait 33 lots. La présente consultation concerne les lots déclarés infructueux lors de cette procédure initiale et en reprend la numérotation. Les denrées sont désormais réparties en 18 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les denrées alimentaires sont destinées à être utilisées par les établissements de la CMA CVL pour les besoins suivants : - La confection de repas de restauration collective (CFA36 et CFA37) - L'utilisation en tant que matières d'oeuvre dans le cadre de formations aux métiers de bouche et de l'hôtellerie restauration dispensées dans les quatre CFA et éventuellement dans les 6 CMA et au siège - Activités autres des établissements (manifestations, réceptions par exemple)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-09.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-09 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence: 2602_CMAR_DENREES-ALIM_JG
Brève description:
Une première consultation, 25 CMAR 01-01, a été lancée en 2025 et comprenait 33 lots. La présente consultation concerne les lots déclarés infructueux lors de cette procédure initiale et en reprend la numérotation. Les denrées sont désormais réparties en 18 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les denrées alimentaires sont destinées à être utilisées par les établissements de la CMA CVL pour les besoins suivants : - La confection de repas de restauration collective (CFA36 et CFA37) - L'utilisation en tant que matières d'oeuvre dans le cadre de formations aux métiers de bouche et de l'hôtellerie restauration dispensées dans les quatre CFA et éventuellement dans les 6 CMA et au siège - Activités autres des établissements (manifestations, réceptions par exemple)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 927 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18

1️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Epices, aides culinaires, fournitures salaisons
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Epices, aides culinaires, fournitures salaisons
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Code postal: 45000
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
La date de début des marchés est le 1er octobre 2026, ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. L'accord-cadre relatif à chacun des lots a une durée initiale de 12 mois à compter du 1er octobre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026. Chaque marché est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre pour chacun des lots est fixée à 36 mois. Les conditions de reconduction des marchés sont précisées à l'article 7 du Ccap
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Produits laitiers, beurre, oeufs, fromage - Site de Loir et Cher
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers, beurre, oeufs, fromage - Site de Loir et Cher
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Produits laitiers, beurre, oeufs, fromage - Site du Loiret
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers, beurre, oeufs, fromage - Site du Loiret
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 112 500 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Volaille fraîche - Site de l'Indre
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Volaille fraîche - Site de l'Indre
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Volaille fraîche - Site de l'Indre et Loire
Description du marché: Volaille fraîche - Site de l'Indre et Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Volaille fraîche - Site de Loir et Cher
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Volaille fraîche - Site de Loir et Cher
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Volaille fraîche - Site du Loiret
Description du marché: Volaille fraîche - Site du Loiret
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de l'Indre
Valeur estimée hors TVA: 97 500 EUR 💰
Description du marché: Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de l'Indre
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de l'Indre et Loire
Description du marché: Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de l'Indre et Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de Loir et Cher
Valeur estimée hors TVA: 172 500 EUR 💰
Description du marché: Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site de Loir et Cher
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site du Loiret
Description du marché: Epicerie spécialité boulangerie, pâtisserie - Site du Loiret
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Viande de porc - Site de l'Indre et Loire
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: Viande de porc - Site de l'Indre et Loire
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Viande de porc - Site de Loir et Cher
Valeur estimée hors TVA: 67 500 EUR 💰
Description du marché: Viande de porc - Site de Loir et Cher
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Viande de porc - Site du Loiret
Description du marché: Viande de porc - Site du Loiret
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Viande à la découpe- Site de l'Indre et Loire
Valeur estimée hors TVA: 157 500 EUR 💰
Description du marché: Viande à la découpe- Site de l'Indre et Loire
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Viande à la découpe - Site de Loir et Cher
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Viande à la découpe - Site de Loir et Cher
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Viande à la découpe - Site du Loiret
Description du marché: Viande à la découpe - Site du Loiret
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Orléans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-28 14:00:00 📅
Lieu: Orléans
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CCAP et CCTP

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de metiers et de l'artisanat de region centre-val de loire
Numéro d'enregistrement national: 3060
Adresse postale: 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MERIAU Aline
Courrier électronique: jgaujard@cma-cvl.fr 📧
Téléphone: 0238680332 📞
URL: http://www.crma-centre.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27569 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27569 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 3FBEBF61-B9E9-B564-B281AF43C3DC7C31
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-169184 (2026-03-09)