Marché d'entretien des espaces verts

Commune de Gleize

Le présent marché concerne les travaux d'entretien des espaces verts de la commune de Gleizé

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-16.

Qui ?

• Commune de Gleize

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-16	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien des espaces verts
Brève description:

Le présent marché concerne les travaux d'entretien des espaces verts de la commune de Gleizé

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Tailles
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:

Les haies vives, de forme libre, sont taillés une fois ou deux fois dans l'année sur les 3 faces sauf dérogation

Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Code postal: 69665
Ville: Villefranche Sur Saone Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour une durée totale de 48 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Désherbage
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché:

Le désherbage mécanique consiste à utiliser des outils adaptés pour éliminer les mauvaises herbes par des moyens physiques, sans recours à des produits chimiques

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien massif
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Description du marché:

Le désherbage des massifs se fera manuellement afin de préserver toutes les adventices présentant un intérêt (floraison, couverture du sol, …)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Tontes et fauchage
Valeur estimée hors TVA: 24 166 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux de tonte sans ramassage concernent les espaces engazonnés de grandes surfaces ainsi que les espaces plus étroits présents sur le territoire communal

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-02 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CCTP joint

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Gleize
Numéro d'enregistrement national: 28724
Adresse postale: boite postale 309
Place de la Mairie
Code postal: 69400
Commune postale: Gleize
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: de LONGEVIALLE GHISLAIN
Courrier électronique: contact@mairie-gleize.fr 📧
Téléphone: 0474653730 📞
Fax: 0474604669 📠
URL: http://www.mairie-gleize.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765441 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765441 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: CDFE02CA-00EA-F1BD-DFCCCC6B7D7A296B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

-Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout requérant tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. -Recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. -Recours en indemnisation si le requérant est lésé par le contrat ou sa passation, après avoir effectué une demande préalable auprès de la personne publique. Il dispose d'un délai de 4 ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 013-040343 (2026-01-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)