Maintenance et Travaux d'ascenseurs et de Monte-Charges

Ville de Caluire et Cuire

Le marché a pour objet la maintenance et les travaux d'ascenseurs et de Monte-Charges pour la Ville et son CCAS. Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP et ses annexes. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice du groupement et à ce titre est en charge de la procédure de mise en concurrence et signe le marché pour l'ensemble du groupement. Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande Montant Maximum annuel : 90 000 HT Montant estimatif : Il est prévu une enveloppe de 50 à 80 k euro(s) TTC par an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PACA ascenseurs services

Qui ?

• Ville de Caluire et Cuire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-05	Avis de marché
2026-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et Travaux d'ascenseurs et de Monte-Charges
Numéro de référence: 2026005
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1788458
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Caluire et Cuire
Code postal: 69300
Ville: Caluire et Cuire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 juin 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Politique Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-15 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-15 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caluire et Cuire
Numéro d'enregistrement national: 55468
Adresse postale: Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire et Cuire Cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Maire
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: 0478988119 📞
URL: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788458 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788458 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures (pr plus de précisions se référer au Règlement de consultation (Rc)) : - Lettre de candidature (ou formulaire Dc ou Dc1 ou Dume) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du Ccp (ou formulaire Dc ou Dc2 ou Dume) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti (ou formulaire Dc ou Dume ou déclaration établie par le candidat) - pouvoir de la personne habilitée à engager la société - copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration concernant le chiffre d'affaires précisant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (ou formulaire Dc ou Dc2 ou Dume) - liste des principales prestations exécutées, de même nature que ceux du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Visite Sur Site : Sans objet. Aucune visite ne sera réalisée par la Ville. Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc

Informations complémentaires

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Pièces à remettre dans la candidatures (pr plus de précisions se référer au Règlement de consultation (Rc)) :
- Lettre de candidature (ou formulaire Dc ou Dc1 ou Dume)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du Ccp (ou formulaire Dc ou Dc2 ou Dume)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti (ou formulaire Dc ou Dume ou déclaration établie par le candidat)
- pouvoir de la personne habilitée à engager la société
- copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires précisant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (ou formulaire Dc ou Dc2 ou Dume)
- liste des principales prestations exécutées, de même nature que ceux du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé).
Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc
Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc
Visite Sur Site : Sans objet. Aucune visite ne sera réalisée par la Ville.
Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) :
Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com
Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.
Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur
Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli.
Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap.
Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap.
Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 73E60B9B-9DDC-88F6-BB1ACFBBC75627B6
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 047-162908 (2026-03-05)

Avis d'attribution de marché (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la maintenance et les travaux d'ascenseurs et de Monte-Charges pour la Ville et son CCAS. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice du groupement. Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026005
Date de conclusion du contrat: 2026-06-02 📅
Titre: Maintenance et Travaux d'ascenseurs et de Monte-Charges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Paca ascenseurs services
Numéro d'enregistrement national: 1788458-1-0-1
Adresse postale: 4 Av Lamartine Zac De L Agavon
Code postal: 13170
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 162908-2026

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant correspond au montant maximum sur la durée totale du marché toutes reconductions comprises

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 56BEDE61-D926-4AAD-0E72654E124D99AC
Source: OJS 2026/S 106-382434 (2026-06-02)

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