Lot CE.20 Fourniture, pose et dépose d'ascenseurs de chantier provisoires

Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités

La présente consultation a pour objet la fourniture, pose et dépose d'ascenseurs de chantier provisoires. Il concerne l'exécution des prestations de travaux de fourniture, pose et dépose d'ascenseurs provisoires de chantier dans le cadre des travaux de second oeuvre du secteur Centre de la ligne C. Plus particulièrement il s'agit des prestations relatives sur chaque station (liste non exhaustive) : Un ascenseur allant du niveau de voirie au Niveau Salle des billets dans une des deux gaines ascenseurs définitives. Un ascenseur allant du niveau Salle des billets au niveau Quai 1 Un ascenseur allant du niveau Salle des billets au niveau Quai 2

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MOTTO FRANCE
• XL INDUSTRIES

Qui ?

• Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-02-27	Avis de marché
2026-04-09	Avis de marché
2026-04-13	Avis de marché
2026-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lot CE.20 Fourniture, pose et dépose d'ascenseurs de chantier provisoires
Numéro de référence: M3 2026 03748 M
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Description
Identifiant interne: T-PF-1786557
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Adresse postale: Les travaux sont situés sur l'agglomération toulousaine dans le département de la Haute-Garonne (31), et plus particulièrement sur les communes de Toulouse et Blagnac
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 26 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-04-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d'entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d'entreprises (avec mandataire Solidaire) ou un groupement Solidaire d'entreprises

Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique. Le Ccap décrit les garanties contractuelles

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la Commande Publique. Cette opération est financée par Tisséo Collectivités principalement par l'emprunt. Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement mobilités et les participations des collectivités membres

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique modifiés par le décret 2020-1261, une avance est accordée au Titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, et si le montant du marché est supérieur à 50 000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l'avance sera égal à 30% du montant initial du marché, pour un marché inférieur à 1 000 000 euro(s) HT. Le montant de l'avance sera égal à 5% du montant initial du marché, pour un marché supérieur à 1 000 000 euro(s) ; le montant de l'avance ne pourra toutefois pas être inférieur à 300 000 euro(s) , même après application de la clause relative au délai décrite dans le CCAP

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Numéro d'enregistrement national: 54809
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette
Bp 10416
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0561144850 📞
URL: http://www.tisseo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786557 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786557 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4514576C-93F5-0573-369BFB273BEAC4A9
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 043-147798 (2026-02-27)

Avis de marché (2026-04-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-15 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-15 09:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7A8AB567-CE2B-0BE5-6F3173F0F247FBCD

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 10/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 14/04/2026 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/04/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 15/04/2026 à 09h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 436af32e-4587-4847-807b-36fb96a9ea42-01
Source: OJS 2026/S 071-247797 (2026-04-09)

Avis de marché (2026-04-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-20 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-20 09:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 46D34EE0-092B-9DBE-1BF8BB9EF14CA04E

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 14/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 17/04/2026 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/04/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 20/04/2026 à 09h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 436af32e-4587-4847-807b-36fb96a9ea42-01
Source: OJS 2026/S 073-257217 (2026-04-13)

Avis d'attribution de marché (2026-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 223 265 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 65

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: M3 2026 03748 M
Date de conclusion du contrat: 2026-07-08 📅
Titre: Lot Ce.20 Fourniture, pose et dépose d'ascenseurs de chantier provisoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 223 265 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Motto france
Numéro d'enregistrement national: 1786557-1-0-1
Adresse postale: 1 Chemin De La Saussaie
Code postal: 91220
Commune postale: Bretigny-Sur-Orge
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scordon@mottofrance.com 📧
Téléphone: 0160846170 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Xl industries
Numéro d'enregistrement national: 1786557-1-0-2
Adresse postale: 24 av. du Coeur de l'Ouest
Code postal: 44390
Commune postale: Puceul
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: contact@xl-industries.fr 📧
Téléphone: 0253444200 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché public est consultable sur rendez-vous au siège de la société Tisséo Ingénierie

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D4EDABC6-94D8-D880-A2A4422312A579FD
Source: OJS 2026/S 168-601035 (2026-08-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux d'équipement du bâtiment (>20)

Travaux d'équipement électrique (>20)

Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques (>20)