La présente consultation a pour objet la fourniture, pose et dépose d'ascenseurs de chantier provisoires. Il concerne l'exécution des prestations de travaux de fourniture, pose et dépose d'ascenseurs provisoires de chantier dans le cadre des travaux de second oeuvre du secteur Centre de la ligne C. Plus particulièrement il s'agit des prestations relatives sur chaque station (liste non exhaustive) : Un ascenseur allant du niveau de voirie au Niveau Salle des billets dans une des deux gaines ascenseurs définitives. Un ascenseur allant du niveau Salle des billets au niveau Quai 1 Un ascenseur allant du niveau Salle des billets au niveau Quai 2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-10.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-27.
Avis de marché (2026-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Lot CE.20 Fourniture, pose et dépose d'ascenseurs de chantier provisoires
Numéro de référence: M3 2026 03748 M
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, pose et dépose d'ascenseurs de chantier provisoires.
Il concerne l'exécution des prestations de travaux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture, pose et dépose d'ascenseurs de chantier provisoires.
Il concerne l'exécution des prestations de travaux de fourniture, pose et dépose d'ascenseurs provisoires de chantier dans le cadre des travaux de second oeuvre du secteur Centre de la ligne C.
Plus particulièrement il s'agit des prestations relatives sur chaque station (liste non exhaustive) :
Un ascenseur allant du niveau de voirie au Niveau Salle des billets dans une des deux gaines ascenseurs définitives.
Un ascenseur allant du niveau Salle des billets au niveau Quai 1
Un ascenseur allant du niveau Salle des billets au niveau Quai 2
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs📦 Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, pose et dépose d'ascenseurs de chantier provisoires.
Il concerne l'exécution des prestations de travaux...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture, pose et dépose d'ascenseurs de chantier provisoires.
Il concerne l'exécution des prestations de travaux de fourniture, pose et dépose d'ascenseurs provisoires de chantier dans le cadre des travaux de second oeuvre du secteur Centre de la ligne C.
Plus particulièrement il s'agit des prestations relatives sur chaque station (liste non exhaustive) :
Un ascenseur allant du niveau de voirie au Niveau Salle des billets dans une des deux gaines ascenseurs définitives.
Un ascenseur allant du niveau Salle des billets au niveau Quai 1
Un ascenseur allant du niveau Salle des billets au niveau Quai 2
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 26 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-13 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en...”
Description des options
Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d'entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d'entreprises (avec...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d'entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d'entreprises (avec mandataire Solidaire) ou un groupement Solidaire d'entreprises
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Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande...”
Dépôts et garanties exigés
Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.
Le Ccap décrit les garanties contractuelles
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la Commande Publique.
Cette opération est financée par Tisséo Collectivités principalement par l'emprunt.
Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement mobilités et les participations des collectivités membres
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique modifiés par le décret 2020-1261, une avance est accordée au Titulaire, sauf...”
Conditions d'exécution du contrat
Conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique modifiés par le décret 2020-1261, une avance est accordée au Titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, et si le montant du marché est supérieur à 50 000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le montant de l'avance sera égal à 30% du montant initial du marché, pour un marché inférieur à 1 000 000 euro(s) HT.
Le montant de l'avance sera égal à 5% du montant initial du marché, pour un marché supérieur à 1 000 000 euro(s) ; le montant de l'avance ne pourra toutefois pas être inférieur à 300 000 euro(s) , même après application de la clause relative au délai décrite dans le CCAP
“Conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique modifiés par le décret 2020-1261, une avance est accordée au Titulaire, sauf...”
Conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique modifiés par le décret 2020-1261, une avance est accordée au Titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, et si le montant du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4514576C-93F5-0573-369BFB273BEAC4A9
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ;
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 043-147798 (2026-02-27)
Avis de marché (2026-04-09) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-15 09:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7A8AB567-CE2B-0BE5-6F3173F0F247FBCD
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 10/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 14/04/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/04/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 15/04/2026 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 071-247797 (2026-04-09)
Avis de marché (2026-04-13) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-20 09:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 46D34EE0-092B-9DBE-1BF8BB9EF14CA04E
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 17/04/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/04/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 20/04/2026 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 073-257217 (2026-04-13)