Les prestations sont réparties en 3 lots. La présentation de variante est autorisée concernant la durée de location et des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont demandées. La livraison des véhicules est fixée au mois de septembre ou octobre 2026 (au plus tard décembre 2026)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2026-01-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de 13 véhicules neufs pour les services de Loire-Atlantique développement
Numéro de référence: Lad-gie
Brève description:
“Les prestations sont réparties en 3 lots. La présentation de variante est autorisée concernant la durée de location et des prestations supplémentaires...”
Brève description
Les prestations sont réparties en 3 lots. La présentation de variante est autorisée concernant la durée de location et des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont demandées. La livraison des véhicules est fixée au mois de septembre ou octobre 2026 (au plus tard décembre 2026)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Location longue durée de 3 véhicules neufs électriques de tourisme de type citadine”
Informations complémentaires:
“Variante non obligatoire 1: durée Lld portée à 60 mois et 10 000 kms annuels - Variante non obligatoire 2: durée Lld portée à 72 mois et 10 000 kms annuels”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pse 1: prestation d'entretien et de révision
Pse 2: prestation pneumatique
Pse 3: conciergerie (convoyage des véhicules)” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Location longue durée de 4 véhicules neufs hybrides non-rechargeables de tourisme de type citadine” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Location longue durée de 6 véhicules neufs essence de tourisme de type citadine”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
“En application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de...”
En application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourra être confié au titulaire du marché
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 643FD038-F161-3132-1BCBFDE7BA9F0BC7
Adresse postale: Cité Judiciaire
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr📧
Téléphone: 0299653737📞
Fax: 0299310615 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 643FD028-B9D5-1042-756CD4C547F5C72B
Adresse postale: Cité Judiciaire
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr📧
Téléphone: 0299653737📞
Fax: 0299310615 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 008-021270 (2026-01-09)
Avis d'attribution de marché (2026-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 246962.16 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26.065
Date de conclusion du contrat: 2026-03-30 📅
Titre: Location longue durée de 3 véhicules neufs électriques de tourisme de type citadine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72258.48 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Credit agricole mobility
Numéro d'enregistrement national: 1760568-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Victor Basch
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secteur-public@ca-agilauto.fr📧
Téléphone: 01 87 72 16 53📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75931.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1760568-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 98772.48 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1760568-1-3-1
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 1F38739B-FAA2-9645-DBB5F2B45EF8B2E1
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1F38738C-B50D-6F96-FEC7736F31AE20BC
Source: OJS 2026/S 083-292557 (2026-04-27)