Location et maintenance de poids lourds sans conducteur et sans assurance pour le CHU Dijon Bourgogne

CHU DIJON

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-02.

Qui ?

• CHU DIJON

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur › Poids lourds

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-02-02	Avis de marché

Avis de marché (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de poids lourds sans conducteur et sans assurance pour le CHU Dijon Bourgogne
Brève description:

Location et maintenance de poids lourds sans conducteur et sans assurance pour le CHU Dijon Bourgogne

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Poids lourds 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Titre: Location de poids lourds 12T thermiques
Description du marché: Location de poids lourds 12T thermiques
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 11 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Location de poids lourds 16T électriques
Titre: Location de poids lourds 16T électriques
Description du marché: Location de poids lourds 16T électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Location de poids lourds 7,5T thermiques
Titre: Location de poids lourds 7,5T thermiques
Description du marché: Location de poids lourds 7,5T thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

L'accord-cadre est conclu après notification au titulaire pour une période ferme de 11 ans. La notification ne vaut pas bons de commande. Les bons de commande seront émis par le CHU Dijon Bourgogne. Chaque bon de commande ne peut être conclu ou émis que durant les quatre premières années de validité de l’accord-cadre, et sa durée d’exécution sera de 7 ans maximum. La durée de location des véhicules prendra effet à compter de la date de signature par le CHU Dijon Bourgogne et le titulaire du procès-verbal de réception des véhicules.

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu dijon
Numéro d'enregistrement national: 26210007600013
Adresse postale: DAEL 5 boulevard Jeanne d'Arc - BP 770908
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@chu-dijon.fr 📧
Téléphone: 0380295989 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 21000 DIJON Tél : 03 80 73 91 00 Télécopie : 03 80 73 39 89 Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet (U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 21000 DIJON Tél : 03 80 73 91 00 Télécopie : 03 80 73 39 89 Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet (U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 023-078123 (2026-02-02)

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