Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD et les services de soins du GHT Alpes Dauphiné

CHU GRENOBLE-ALPES

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.

Qui ?

• CHU GRENOBLE-ALPES

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-13	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD et les services de soins du GHT Alpes Dauphiné
Numéro de référence: 2026E093_2026E094
Brève description:

Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD et les services de soins du GHT Alpes Dauphiné

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 2026E093
Titre: Lot n°1 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Lot n°1 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD

Informations complémentaires:

le montant maximum du lot 1 est fixé à 875 000 euros HT par an.Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est 1 050 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an reconductible 3 fois. il ne peut excéder 4ans.

Code postal: 38043
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Des clauses de reexamen (article 4.3) sont prévues au CCAP.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026E094
Titre: Lot n°2 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de soins
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°2 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de soins

Informations complémentaires:

le montant maximum du lot 2 est fixé à 375 000 euros HT par an. Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est de 450 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an reconductible 3 fois. il ne peut excéder 4ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - En qualité de membres de plusieurs groupements.

Adresse postale: CS 10217

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9999999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes et de chacun des établissements membres du GHT concernés par l'accord-cadre les sommes dues au (x) titulaire (s) et au (x) sous-traitant (s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu grenoble-alpes
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Département: Isère
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isère
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
URL: https://www.chu-grenoble.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2960828&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2960828&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2960828&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2960828&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Conformément à l'article 1, 2 du RC: Il s’agit d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et un maximum pour le lot 1 et sans minimum avec maximum pour le lot 2. Il est passé en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162- 6 relatif aux accords-cadres et R.2162-13 et R.2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure des demandes émises par les établissements membres du GHT concernés. La valeur estimative de cet accord-cadre est de 1 500 000 euros HT sur toute la durée (reconductions incluses).

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Département: Isère
Adresse postale: 2 place verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-179122 (2026-03-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)