Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD et les services de soins du GHT Alpes Dauphiné
Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD et les services de soins du GHT Alpes Dauphiné
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.
Avis de marché (2026-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et
d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD et les services de soins du GHT Alpes Dauphiné
Numéro de référence: 2026E093_2026E094
Brève description:
“Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et
d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD et les services de soins du GHT Alpes Dauphiné”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et
d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD”
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot 1 est fixé à 875 000 euros HT par
an.Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article...”
Informations complémentaires
le montant maximum du lot 1 est fixé à 875 000 euros HT par
an.Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le
budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est 1 050 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an
reconductible 3 fois. il ne peut excéder 4ans.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des clauses de reexamen (article 4.3) sont prévues au CCAP.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et
d'oxygénothérapie pour les services de soins”
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot 2 est fixé à 375 000 euros HT par
an. Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article...”
Informations complémentaires
le montant maximum du lot 2 est fixé à 375 000 euros HT par
an. Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le
budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est de 450 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an
reconductible 3 fois. il ne peut excéder 4ans.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles
de la comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles
de la comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU
Grenoble Alpes et de chacun des établissements membres du GHT concernés par l'accord-cadre les
sommes dues au (x) titulaire (s) et au (x) sous-traitant (s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront
payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de
paiement équivalentes.
“Conformément à l'article 1, 2 du RC: Il s’agit
d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et un maximum pour le lot 1 et sans
minimum...”
Conformément à l'article 1, 2 du RC: Il s’agit
d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et un maximum pour le lot 1 et sans
minimum avec maximum pour le lot 2. Il est passé en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-
6 relatif aux accords-cadres et R.2162-13 et R.2162-14 relatifs aux bons de commande en application du
code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure des demandes émises par les
établissements membres du GHT concernés. La valeur estimative de cet accord-cadre est de 1 500 000 euros HT sur toute la durée (reconductions incluses).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à
L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à
L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant
être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. -
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du
CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de
l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-179122 (2026-03-13)