L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.
Avis de marché (2026-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de longue durée et Entretien de véhicules neufs électriques
Reference number: 26DRH01
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
1️⃣
Description du marché:
“Autonomie de plus de 300km par charge complète cycle WLTP) :- Segment petits utilitaires U1 : Kangoo, Partner, Berlingo, ou équivalent,- Segment B : C3,...”
Description du marché
Autonomie de plus de 300km par charge complète cycle WLTP) :- Segment petits utilitaires U1 : Kangoo, Partner, Berlingo, ou équivalent,- Segment B : C3, Clio, 208, ou équivalent<br/>
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Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Second semestre 2029” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Autonomie de plus de 500km par charge complète cycle WLTP) :- Segments C ou D (compris variante SUV, break, … en fonction des contraintes d'autonomie) (5...”
Description du marché
Autonomie de plus de 500km par charge complète cycle WLTP) :- Segments C ou D (compris variante SUV, break, … en fonction des contraintes d'autonomie) (5 places) : 3008, 308, C5-aircross, SCENIC ou équivalent<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur