La CC CVV, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
CC de commercy void vaucouleurs
La consultation comporte 8 lots; Le présent marché est ouvert à variantes facultatives proposées par le candidat. Les candidats doivent obligatoirement répondre à la solution de base sous peine du rejet de leur offre. Le marché fait l'objet de variantes non obligatoires (solutions alternatives). Les PSE sont obligatoires. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de lever ou non les PSE au moment de l'attribution du marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La CC CVV, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 01
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Date de fin: 2029-06-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'impact économique sur le coût du transport selon la distance entre le site de transfert et le lieu d'accueil des flux pour le traitement (ou réception)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 02
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 05
Description du marché: Lot 5 - Traitement du carton ondulé
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'impact économique sur le coût du transport selon la distance entre le site de départ soit déchetterie ou transfert et le lieu d'accueil des flux pour le traitement (ou réception)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 07
Description du marché: Lot 7 - Traitement du bois issu des déchetteries
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 08
Description du marché: Lot 8 - Collecte du verre et acheminent chez un repreneur agréé
Durée de l'accord
Date de fin: 2032-06-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique de l'offre, appréciée sur la base du mémoire
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12
Description du marché: Lot 12 - Vente de journaux revues magazines triés
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commercy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-09 14:00:00 📅
Lieu: Commercy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC de Commercy Void Vaucouleurs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Maison des Services
Château Stanislas
Code postal: 55200
Commune postale: Commercy
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LECLERC Francis
Courrier électronique: cc-cvv@orange.fr 📧
Téléphone: 0329912188 📞
URL: http://cc-cvv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1761101 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1761101 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 004-007206 (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La CC CVV, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
Brève description:
La consultation comporte 8 lots; Le présent marché est ouvert à variantes facultatives proposées par le candidat. Les candidats doivent obligatoirement répondre à la solution de base sous peine du rejet de leur offre. Le marché fait l'objet de variantes non obligatoires (solutions alternatives). Les PSE sont obligatoires. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de lever ou non les PSE au moment de l'attribution du marché
Afficher plus
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 01
Description du marché:
Lot 01 - Tri et conditionnement des emballages ménagers plastiques et métalliques recyclables
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Date de fin: 2029-06-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'impact économique sur le coût du transport selon la distance entre le site de transfert et le lieu d'accueil des flux pour le traitement (ou réception)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 02
Description du marché:
Lot 2 - Tri et conditionnement des papiers et des emballages ménagers en papier-carton
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 05
Description du marché: Lot 5 - Traitement du carton ondulé
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'impact économique sur le coût du transport selon la distance entre le site de départ soit déchetterie ou transfert et le lieu d'accueil des flux pour le traitement (ou réception)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 07
Description du marché: Lot 7 - Traitement du bois issu des déchetteries
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 08
Description du marché: Lot 8 - Collecte du verre et acheminent chez un repreneur agréé
Durée de l'accord
Date de fin: 2032-06-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique de l'offre, appréciée sur la base du mémoire
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10
Description du marché:
Lot 10 - Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers plastiques et métalliques recyclables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 11
Description du marché:
Lot 11 - Collecte et transport du résiduel sec en bornes d'apport volontaire enterrées à Commercy
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot 12
Description du marché: Lot 12 - Vente de journaux revues magazines triés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commercy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-09 14:00:00 📅
Lieu: Commercy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC de Commercy Void Vaucouleurs
Numéro d'enregistrement national:
19657
Adresse postale: Maison des Services
Château Stanislas
Code postal: 55200
Commune postale: Commercy
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LECLERC Francis
Courrier électronique: cc-cvv@orange.fr 📧
Téléphone: 0329912188 📞
URL: http://cc-cvv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1761101 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1761101 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
97AAC9F9-0367-4DA3-F5A5877DF7F59645
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 004-007206 (2026-01-05)
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