Hydrocurage des ouvrages d'assainissement
Collectivité européenne d Alsace
Hydrocurage et inspection des ouvrages d'assainissement du réseau routier géré par les centres routiers et autoroutiers de la Collectivité européenne d'Alsace
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-09-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocurage des ouvrages d'assainissement
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Routes et autoroutes du territoire du Bas-Rhin
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Routes et autoroutes du territoire du Bas-Rhin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur Technique - Sous-critères: "Moyens et méthodologie" valant pour 10% de la note finale - "Note de sécurité" valant pour 5% de la note finale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale - Sous-critères: "Gestion des déchets" valant pour 10% de la note finale - "Mesures environnementales" valant pour 5% de la note finale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Routes et autoroutes du territoire du Haut-Rhin
Description du marché: Routes et autoroutes du territoire du Haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité européenne d Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Achats et Commande Publique
Courrier électronique: contact.execution@alsace.eu 📧
Téléphone: +33 389306310 📞
URL: https://www.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548279?orgAcronyme=b7s 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548279?orgAcronyme=b7s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 189-670842 (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocurage des ouvrages d'assainissement
Numéro de référence:
26182
Brève description:
Hydrocurage et inspection des ouvrages d'assainissement du réseau routier géré par les centres routiers et autoroutiers de la Collectivité européenne d'Alsace
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Routes et autoroutes du territoire du Bas-Rhin
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Routes et autoroutes du territoire du Bas-Rhin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il prend fin le 31 décembre 2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur Technique - Sous-critères: "Moyens et méthodologie" valant pour 10% de la note finale - "Note de sécurité" valant pour 5% de la note finale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale - Sous-critères: "Gestion des déchets" valant pour 10% de la note finale - "Mesures environnementales" valant pour 5% de la note finale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Routes et autoroutes du territoire du Haut-Rhin
Description du marché: Routes et autoroutes du territoire du Haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité européenne d Alsace
Numéro d'enregistrement national:
20009433200018
Adresse postale: Place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Achats et Commande Publique
Courrier électronique: contact.execution@alsace.eu 📧
Téléphone: +33 389306310 📞
URL: https://www.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548279?orgAcronyme=b7s 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548279?orgAcronyme=b7s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 189-670842 (2026-09-28)
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