Avis de marché (2026-03-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: GCS UniHA - Table d'opérations à plateaux transférables, coussins, matelas et accessoires de tables.
Numéro de référence: M_3270
Brève description:
“Cf. DCE”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tables d'opération📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Cf. DCE”
Informations complémentaires:
“La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité.”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 168 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère:
“Economique 35 points
Médico-Technique 40 points
Services Associés 15 points
Développement Durable 10 points
Les critères détaillés sont disponibles dans...”
Critère
Economique 35 points
Médico-Technique 40 points
Services Associés 15 points
Développement Durable 10 points
Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère:
“Economique 40 points
Médico-Technique 35 points
Services Associés 35 points
Développement Durable 10 points
Les critères détaillés sont disponibles dans...”
Critère
Economique 40 points
Médico-Technique 35 points
Services Associés 35 points
Développement Durable 10 points
Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Critères d'attribution
Critère:
“Economique 50 points
Médico-Technique 30 points
Services Associés 30 points
Développement Durable 10 points
Les critères détaillés sont disponibles dans...”
Critère
Economique 50 points
Médico-Technique 30 points
Services Associés 30 points
Développement Durable 10 points
Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance) ne pourront être émis que pendant une durée...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduction tacite pour une durée cumulée d’un an (2 * 6 mois). A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée.
A compter de la cinquième de l’accord-cadre, aucun bon de commande d’acquisition d’équipement, que ce soit en achat ou en location, ne pourra être émis. La durée de 10 ans restante permettant uniquement de couvrir les durées de location dès lors que cette dernière a été conclue avant l’échéance maximale des 4 premières années de l’accord-cadre telle que définie au premier alinéa.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 049-167948 (2026-03-10)