Fournitures de voirie et produits de carrière
Commune de Nozay
Les communes de Nozay, Abbaretz, La Grigonnais, Puceul, Saffré, Treffieux et Vay et la Communauté de Communes de Nozay ont souhaité se regrouper, par le biais d'une convention de groupement de commandes, pour l'achat de fournitures de voirie et produits de carrière
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux de construction routière › Matériaux de réparation routière
- • Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de voirie et produits de carrière
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de réparation routière 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de carrière
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Produits de carrière<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de voirie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de voirie<br/>
Produits/services supplémentaires: Matériaux de réparation routière 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-13 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nozay
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-13 09:00:00 📅
Lieu: Nozay
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de nozay
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue Alexis Letourneau
Code postal: 44170
Commune postale: Nozay
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: mairie@nozay44.fr 📧
Téléphone: 0240797979 📞
URL: https://www.nozay44.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.synapse-ouest.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.synapse-ouest.com/ 🌏
URL de participation: https://www.synapse-ouest.com/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 005-010166 (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de voirie et produits de carrière
Numéro de référence:
2026-FCS-001
Brève description:
Les communes de Nozay, Abbaretz, La Grigonnais, Puceul, Saffré, Treffieux et Vay et la Communauté de Communes de Nozay ont souhaité se regrouper, par le biais d'une convention de groupement de commandes, pour l'achat de fournitures de voirie et produits de carrière
Afficher plus
Produits/services: Matériaux de réparation routière 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Produits de carrière
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Produits de carrière<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fournitures de voirie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de voirie<br/>
Produits/services supplémentaires: Matériaux de réparation routière 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-13 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nozay
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-13 09:00:00 📅
Lieu: Nozay
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de nozay
Numéro d'enregistrement national:
88773
Adresse postale: 11 rue Alexis Letourneau
Code postal: 44170
Commune postale: Nozay
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: mairie@nozay44.fr 📧
Téléphone: 0240797979 📞
URL: https://www.nozay44.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.synapse-ouest.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.synapse-ouest.com/ 🌏
URL de participation: https://www.synapse-ouest.com/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Retrait des dossiers de consultation et remise des offres sur profil acheteur : https://www.synapse-ouest.com/
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
C9DF4D27-BEF1-90C9-1394DA69C386D8A6
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 005-010166 (2026-01-06)
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