Avis de marché (2026-03-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de spécialités pharmaceutiques à usage humain (enfants et adultes) pour les besoins du département du Gard
Numéro de référence: 26DEPE01
Brève description:
“Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Valeur estimée hors TVA: 502 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Médicaments (médicaments liés à la grossesse + destinés aux enfants + destinés aux personnels de la collectivité<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-10 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“consultations de santé sexuelle (contraceptifs oraux (pilules) contraceptifs intra utérin (stérilet cuivre + hormonaux)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Vaccins : Hépatite B - Hexavalent - Pentavalent - Rougeole-Oreillons-Rubéole (spécialités enfant<br/>”
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Vaccin anti-méningocoque ACWY (spécialité enfant<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Vaccin anti-pneumococcique <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Les lots suivants seront passés ultérieurement selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L....”
Les lots suivants seront passés ultérieurement selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. (Mini-lots)
Lot n°03: Médicaments homéopathiques
Lot n°04: contraceptifs sous-cutané
Lot n°09: Vaccin Grippe (adulte) - Smpp
Lot n°10: Vaccins Smpp
Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccp).
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: D84F61CD-A435-CD4A-44D4C1B015A3F333
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: D84F61DC-002F-8708-B2BF6142F6983227
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-148691 (2026-03-02)