Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 150000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il s'agit du lot 13, car les lots 1 à 12, ont fait l'objet d'une consultation précédente (fin 2025). Les différentes caractéristiques du marché et les attentes du pouvoir adjudicateur sont décrites au sein du CCAP et du CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2026-01-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour la Ville de Rezé - Lot 13 BOULANGERIE ET PATISSERIE
Numéro de référence: 2025FCS0038
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 150000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations...”
Brève description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 150000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il s'agit du lot 13, car les lots 1 à 12, ont fait l'objet d'une consultation précédente (fin 2025).
Les différentes caractéristiques du marché et les attentes du pouvoir adjudicateur sont décrites au sein du CCAP et du CCTP
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de boulangerie📦
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 150000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations...”
Description du marché
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 150000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il s'agit du lot 13, car les lots 1 à 12, ont fait l'objet d'une consultation précédente (fin 2025).
Les différentes caractéristiques du marché et les attentes du pouvoir adjudicateur sont décrites au sein du CCAP et du CCTP
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-06 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Reze
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables trimestriellement.
Les sommes...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables trimestriellement.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Sur le budget annexe de la Direction de la Restauration de la collectivité
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie
dématérialisée.
Des échantillons seront exigés pour la conformité de l'offre (voir modalités...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie
dématérialisée.
Des échantillons seront exigés pour la conformité de l'offre (voir modalités dans le Rc).
Un mail sera envoyé aux entreprises ayant remis une offre pour leur préciser la date exacte de livraison à la cuisine centrale, afin d'effectuer les tests gustatifs.
Le règlement de consultation renseigne la semaine de livraison
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 9146F431-E8B5-E116-67CB17959A561C8A
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 004-005841 (2026-01-05)
Avis d'attribution de marché (2026-03-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit du lot 13, car les lots 1 à 12, ont fait l'objet d'une consultation précédente (fin 2025)”
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit du lot 13, car les lots 1 à 12, ont fait l'objet d'une consultation précédente (fin 2025)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20262502613
Date de conclusion du contrat: 2026-03-09 📅
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour la Ville de Rezé - Lot 13 Boulangerie Et Patisserie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangeries patisseries associes nantes
Numéro d'enregistrement national: 1760862-1-0-1
Adresse postale: Rue Pasteur
Code postal: 44119
Commune postale: Treillieres
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial-nantes@bpa.fr📧
Téléphone: 02 28 01 25 10📞