FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE DE TABLES D'OPERATION A TRANSFERT MOTORISE OU NON, ACCESSOIRES, FORMATIONS ET MAINTENANCE ASSOCIEE

CHD Vendée - Etablissement support du GHT Vendée

La fourniture, l’installation, la mise en service de tables d’opération à transfert motorisé ou non, accessoires, formations et maintenance associée. Afin de répondre aux besoins des différentes spécialités, tous les accessoires doivent pouvoir être proposés dans le cadre du marché dans le catalogue du titulaire pour permettre des configurations de tables adaptées au besoin des spécialités chirurgicales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-24.

Qui ?

• CHD Vendée - Etablissement support du GHT Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-02-24	Avis de marché
2026-03-27	Avis de marché

Avis de marché (2026-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, installation, mise en service de tables d'operation a transfert motorise ou non, accessoires, formations et maintenance associee
Numéro de référence: 2025_BIO_GHT_006
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tables d'opération 📦
Valeur estimée hors TVA: 2965436.80 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et maintenance de tables à transfert motorisé
Valeur estimée hors TVA: 2228673.07 EUR 💰
Description du marché: Maximum : 32 tables
Informations complémentaires:

La durée des marchés est prévue ainsi (cf. article 6 du CCAP) : INVESTISSEMENT : chaque lot est conclu pour une période de 48 mois à compter de sa date de notification. Pour chaque lot, les bons de commandes peuvent être émis jusqu’au dernier jour d’exécution de l’accord cadre. Les bons de commandes peuvent s’exécuter au-delà de la date limite de l’accord cadre sans pouvoir excéder un délai de 6 mois. EXPLOITATION : chaque lot est conclu pour une période de 48 mois à compter du 1er juillet 2028. Il est reconductible 1 fois 48 mois soit une durée maximum de 96 mois, soit 8 ans. Pour chaque lot, les bons de commandes peuvent être émis jusqu’au dernier jour d’exécution de l’accord cadre. Les bons de commandes peuvent s’exécuter au-delà de la date limite de l’accord cadre sans pouvoir excéder un délai d’exécution de 12 mois. Nous n’autorisons pas la présentation de prestations supplémentaires éventuelles (cf. article 1.8 du règlement de consultation). Vous devez donc répondre strictement au besoin décrit dans le CCTP et dans l’annexe 1 et 2, sans ajout. Présentation et essais (cf. article 8 du règlement de consultation) Le candidat devra présenter son matériel sur la période du 16/03/2026 au 03/04/2026 , soit une période de 15 jours ouvrés, et devra en amont prendre contact avec M. AUBERT Frédéric ET Mme BOSSARD Nadège, aux adresses mails suivantes : - Frederic.aubert@ght85.fr - Nadege.bossard@ght85.fr Un refus de présentation par le candidat l’expose au rejet de son offre. Au regard de l’activité chirurgicale, il est possible, malgré notre vigilance portée à l’organisation des essais (dates, disponibilité des équipes…), qu’il puisse y avoir un décalage des dates. Si le cas viendrait à se présenter, le CHD préviendra, dans les meilleurs délais, l’ensemble des candidats et une reprogrammation sera réalisée. La reprogrammation n’entraine pas d’indemnité quelconque. Le CHD se réserve le droit d’exclure tout candidat ne présentant pas le matériel proposé dans l’offre de base pour effectuer les essais aux dates retenues. Une présentation sur site extérieur au CHD pourra être demandée en sus au candidat.

Informations complémentaires

La durée des marchés est prévue ainsi (cf. article 6 du CCAP) :
INVESTISSEMENT : chaque lot est conclu pour une période de 48 mois à compter de sa date de notification.
Pour chaque lot, les bons de commandes peuvent être émis jusqu’au dernier jour d’exécution de l’accord cadre. Les bons de commandes peuvent s’exécuter au-delà de la date limite de l’accord cadre sans pouvoir excéder un délai de 6 mois.
EXPLOITATION : chaque lot est conclu pour une période de 48 mois à compter du 1er juillet 2028. Il est reconductible 1 fois 48 mois soit une durée maximum de 96 mois, soit 8 ans.
Pour chaque lot, les bons de commandes peuvent être émis jusqu’au dernier jour d’exécution de l’accord cadre. Les bons de commandes peuvent s’exécuter au-delà de la date limite de l’accord cadre sans pouvoir excéder un délai d’exécution de 12 mois.
Nous n’autorisons pas la présentation de prestations supplémentaires éventuelles (cf. article 1.8 du règlement de consultation). Vous devez donc répondre strictement au besoin décrit dans le CCTP et dans l’annexe 1 et 2, sans ajout.
Présentation et essais (cf. article 8 du règlement de consultation)
Le candidat devra présenter son matériel sur la période du 16/03/2026 au 03/04/2026 , soit une période de 15 jours ouvrés, et devra en amont prendre contact avec M. AUBERT Frédéric ET Mme BOSSARD Nadège, aux adresses mails suivantes :
- Frederic.aubert@ght85.fr
- Nadege.bossard@ght85.fr
Un refus de présentation par le candidat l’expose au rejet de son offre.
Au regard de l’activité chirurgicale, il est possible, malgré notre vigilance portée à l’organisation des essais (dates, disponibilité des équipes…), qu’il puisse y avoir un décalage des dates. Si le cas viendrait à se présenter, le CHD préviendra, dans les meilleurs délais, l’ensemble des candidats et une reprogrammation sera réalisée. La reprogrammation n’entraine pas d’indemnité quelconque.
Le CHD se réserve le droit d’exclure tout candidat ne présentant pas le matériel proposé dans l’offre de base pour effectuer les essais aux dates retenues.
Une présentation sur site extérieur au CHD pourra être demandée en sus au candidat.

Produits/services supplémentaires:

Services d'installation de matériel médical et chirurgical 📦

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère: cf. article 8.2 du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et maintenance de tables à transfert NON motorisé
Valeur estimée hors TVA: 167810.13 EUR 💰
Description du marché: Maximum : 4 tables
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture et maintenance de tables vasculaires à transfert motorisé
Valeur estimée hors TVA: 284476.80 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture et maintenance de tables vasculaires à transfert NON motorisé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La technique d’achat utilisée est l’accord-cadre à bons de commande monoattributaire conformément aux articles R.2122-2 à R.2162-6 et R. 2162-13 et suivants. Nous ne nous engageons pas, sur aucun lot, à commander un minimum ni en quantité ni en valeur monétaire. Nous nous engageons à ne pas commander au-delà du maximum qui correspond à 2 fois la quantité annuelle de chaque lot. Le marché s’exécutera au fur et à mesure de nos besoins, par l’émission de bons de commande. L’émission de bons de commande s’effectue sans négociation ni remise en concurrence.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD Vendée - Etablissement support du GHT Vendée
Numéro d'enregistrement national: 26850242400016
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: LA ROCHE SUR YON Cedex 9
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Juridique des Contrats de la Commande Publique Département Territorial des Ressources Matérielles et du Patrimoine CHD Vendée
Courrier électronique: anais.vincent@ght85.fr 📧
Téléphone: 0251446452 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le CHD Vendée se réserve la possibilité de réaliser des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R2122-7 du code de la commande publique.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES Cedex 01
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: https://nantes.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

le candidat a la possibilité d’introduire : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l’avis d’attribution.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-136444 (2026-02-24)

Avis de marché (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2965436.80 EUR 💰
Description
2228673.07 EUR 💰
167810.13 EUR 💰
284476.80 EUR 💰

Changements
Autres informations complémentaires

Modification de la date limite de réception des offres : 20/04/2026 à 18:00 au lieu de 30/03/2026 à 18:00

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b40c54c6-d88b-417a-88c4-a2e673913188-01
Source: OJS 2026/S 062-215093 (2026-03-27)

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