Fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage
Département de Saône-et-Loire
Fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-03 | Avis de marché |
| 2026-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces détachées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces d'usure
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces d'usure
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Saône-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 rue de Flacé
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: daj-pcc@saoneetloire71.fr 📧
Téléphone: +33 385396600 📞
URL: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689131?orgAcronyme=t5s 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689131?orgAcronyme=t5s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-149285 (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage
Numéro de référence:
DIME-26-022-NB
Brève description: Fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1
Titre: Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces détachées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2
Titre: Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces d'usure
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces d'usure
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La consultation donne lieu à un marché passé par accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum pour 4 ans de 240 000 € HT pour le lot 1 et 130 000 € HT pour le lot 2. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande a une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Le nombre de participants à l'accordcadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ "nombre maximal de participants" est technique et ne reflète pas une limitation réelle. Le dossier de consultation est disponible par voie électronique, sur la plateforme ARNIA à l'adresse suivante : https://marches.ternum-bfc.fr Conformément à l'article R.2144-7 du Code de la Commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai imparti les documents justificatifs, les moyens de preuve, les compléments ou explications requis par le maître d’ouvrage.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Saône-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
22710001300688
Adresse postale: 18 rue de Flacé
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: daj-pcc@saoneetloire71.fr 📧
Téléphone: +33 385396600 📞
URL: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689131?orgAcronyme=t5s 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689131?orgAcronyme=t5s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-149285 (2026-03-03)
Avis d'attribution de marché (2026-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 289265.10 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 262268.31 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pièces d'usure
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-19 📅
Titre: Fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage Lot n°1 Fourniture et livraison de pièces détachées
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 189261.31 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre noremat sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_noremat@noremat.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 73 007 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre alamo group agriculture france
Nom et adresse du contractant
Nom: Alamo group agriculture france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 ZONE INDUSTRIELLE DES FORGES
Code postal: 63920
Commune postale: Peschadoires
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: commercial@forges-gorce.fr 📧
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 121-438966 (2026-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 289265.10 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 262268.31 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de pièces d'usure
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202626AC091NB
Date de conclusion du contrat: 2026-06-19 📅
Titre: Fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage Lot n°1 Fourniture et livraison de pièces détachées
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 189261.31 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE NOREMAT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre noremat sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat sas
Numéro d'enregistrement national:
322 213 679 000 36
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_noremat@noremat.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 73 007 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre alamo group agriculture france
Nom et adresse du contractant
Nom: Alamo group agriculture france
Numéro d'enregistrement national:
350 510 871 00022
Adresse postale: 6 ZONE INDUSTRIELLE DES FORGES
Code postal: 63920
Commune postale: Peschadoires
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: commercial@forges-gorce.fr 📧
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 121-438966 (2026-06-25)
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