FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DE RECHANGE D'ORIGINE POUR VÉHICULES LÉGERS ET UTILITAIRES LÉGERS DE MARQUES PEUGEOT, CITROËN, OPEL ET FIAT (RELANCE DU LOT N° 01)

Clermont Auvergne Métropole

La relance du lot n° 01 (déclaré sans suite) relatif aux pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires légers de marques PEUGEOT, CITROËN, OPEL et FIAT. La consultation initiale comportait 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-09-30.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-30 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DE RECHANGE D'ORIGINE POUR VÉHICULES LÉGERS ET UTILITAIRES LÉGERS DE MARQUES PEUGEOT, CITROËN, OPEL ET FIAT (RELANCE DU LOT N° 01)
Brève description:
La relance du lot n° 01 (déclaré sans suite) relatif aux pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires légers de marques PEUGEOT, CITROËN, OPEL et FIAT. La consultation initiale comportait 6 lots.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Description
Identifiant interne: CM_FRN_26145_01
Description du marché:
Relance du lot n° 01 (déclaré sans suite) relatif aux pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires légers de marques PEUGEOT, CITROËN, OPEL et FIAT. La consultation initiale comportait 6 lots.
Informations complémentaires:
Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 5 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 100 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
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Ville: Clermont auvergne metropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée initiale de l'accord-cadre est à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement et jusqu'au 31 octobre 2027. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois à compter du 1er novembre 2027.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Il est recommandé au candidat de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de se tenir informé des modifications éventuelles intervenant en cours de consultation (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues...).
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-23 23:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 190-676791 (2026-09-30)