Fourniture et livraison de matériels pour la plomberie, le chauffage et le sanitaire pour les Equipes Régionales de Maintenance (ERM) de la Région Occitanie - Site EST
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-02.
Avis de marché (2026-02-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels pour la plomberie, le chauffage et le sanitaire pour les Equipes Régionales de Maintenance (ERM) de la Région Occitanie - Site EST
Numéro de référence: 2025-FCS-0258
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Perpignan”
Informations complémentaires:
“La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.
Pour le lot 1, le montant maximum total des prestations pour la durée de...”
Informations complémentaires
La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.
Pour le lot 1, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros Ht. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période.
A titre indicatif, pour le lot 1, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros Ht. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité
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Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Narbonne”
Informations complémentaires:
“La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.
Pour le lot 2, le montant maximum total des prestations pour la durée de...”
Informations complémentaires
La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.
Pour le lot 2, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros Ht. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période.
A titre indicatif, pour le lot 2, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros Ht. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Montpellier”
Informations complémentaires:
“La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.
Pour le lot 3, le montant maximum total des prestations pour la durée de...”
Informations complémentaires
La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.
Pour le lot 3, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros Ht. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période.
A titre indicatif, pour le lot 3, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros Ht. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Nîmes”
Informations complémentaires:
“La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.
Pour le lot 4, le montant maximum total des prestations pour la durée de...”
Informations complémentaires
La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.
Pour le lot 4, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros Ht. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période.
A titre indicatif, pour le lot 4, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros Ht. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Sévérac d'Aveyron”
Informations complémentaires:
“La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.
Pour le lot 5, le montant maximum total des prestations pour la durée de...”
Informations complémentaires
La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité.
Pour le lot 5, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros Ht. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période.
A titre indicatif, pour le lot 5, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros Ht. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-10 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Les prestations seront financées sur fonds propres
“En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution des lots 2 et 04 comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité...”
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution des lots 2 et 04 comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique sociale
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 3B79199B-9D8F-B0D8-7A884C3A391F1CF1
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 3B7919AA-F162-EECE-1D9B7377168F01B6
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 024-080491 (2026-02-02)