Fourniture et livraison de matériels pour la plomberie, le chauffage et le sanitaire pour les Equipes Régionales de Maintenance (ERM) de la Région Occitanie - Site EST

Région Occitanie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-02.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-02 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels pour la plomberie, le chauffage et le sanitaire pour les Equipes Régionales de Maintenance (ERM) de la Région Occitanie - Site EST
Numéro de référence: 2025-FCS-0258
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Perpignan
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Perpignan
Informations complémentaires:
La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité. Pour le lot 1, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros Ht. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période. A titre indicatif, pour le lot 1, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros Ht. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité
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Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Région Occitanie
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Narbonne
Description du marché:
Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Narbonne
Informations complémentaires:
La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité. Pour le lot 2, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros Ht. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période. A titre indicatif, pour le lot 2, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros Ht. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Montpellier
Description du marché:
Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Montpellier
Informations complémentaires:
La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité. Pour le lot 3, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros Ht. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période. A titre indicatif, pour le lot 3, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros Ht. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Nîmes
Description du marché:
Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Nîmes
Informations complémentaires:
La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité. Pour le lot 4, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros Ht. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période. A titre indicatif, pour le lot 4, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros Ht. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Sévérac d'Aveyron
Description du marché:
Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine de la plomberie, du chauffage et du sanitaire - ERM de Sévérac d'Aveyron
Informations complémentaires:
La date du 15-06-2026 est purement prévisionnelle et n'engage pas la collectivité. Pour le lot 5, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est défini comme suit : 100 000 euros Ht. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période. A titre indicatif, pour le lot 5, le volume prévisionnel des commandes pour la durée de l'accord-cadre est le suivant : 80 000 euros Ht. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-10 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-10 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées sur fonds propres
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1774176 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1774176 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution des lots 2 et 04 comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique sociale
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 3B79199B-9D8F-B0D8-7A884C3A391F1CF1
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 3B7919AA-F162-EECE-1D9B7377168F01B6
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 024-080491 (2026-02-02)