Avis de marché (2026-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et Livraison de Matériaux Calcaire et Siliceux et Elimination de Matériaux Inertes
Numéro de référence: 2026F011
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-18 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement : Valorisation des matériaux inertes, il faudra privilégier le recyclage. Pour chaque type de déchets préciser la filière d'élimination en fournissant soit l'arrêté d'autorisation du Csdu (Centre de Stockage des Déchets Ultimes ) le cas échéant ou le justificatif du recyclage des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 10:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourges
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Se référer au Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds propres uniquement
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
Minimum périodique Ht Maximum périodique Ht
12 500,00 ...”
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
Minimum périodique Ht Maximum périodique Ht
12 500,00 euro(s) 60 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques à chaque période
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 13906D42-0771-220B-6B123C5C13D8811E
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 13906D32-F4C1-5B86-A334C3FF51F15E9D
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 13906D51-D692-174E-EDB75B6BB3E00AC3
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 059-205301 (2026-03-23)