Montants minimum et maximum H.T. annuels : Lot01 Fleurs annuelles, biannuelles mini 3 000,00 euro(s) maxi 20 000,00 euro(s)Lot02 Bulbes mini 3 000,00 euro(s) maxi 20 000,00 euro(s)Lot03 Chrysanthèmes mini 3 000,00 euro(s) maxi 20 000,00 euro(s)Lot04 Fleurs vivaces mini 3 000,00 euro(s) maxi 20 000,00 euro(s) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.
Avis de marché (2026-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fleurs
Numéro de référence: MP260202
Brève description:
“Montants minimum et maximum H.T. annuels :
Lot01 Fleurs annuelles, biannuelles mini 3 000,00 euro(s) maxi 20 000,00 euro(s)Lot02 Bulbes mini 3 000,00 ...”
Brève description
Montants minimum et maximum H.T. annuels :
Lot01 Fleurs annuelles, biannuelles mini 3 000,00 euro(s) maxi 20 000,00 euro(s)Lot02 Bulbes mini 3 000,00 euro(s) maxi 20 000,00 euro(s)Lot03 Chrysanthèmes mini 3 000,00 euro(s) maxi 20 000,00 euro(s)Lot04 Fleurs vivaces mini 3 000,00 euro(s) maxi 20 000,00 euro(s)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Fleurs annuelles, bisannuelles et graminées<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Bulbes<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Chrysanthèmes<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fleurs vivaces<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-25 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Roissy-en-France
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 991B4622-0E6A-91A1-675FDE5410C00243
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
Fax: 0130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-121352 (2026-02-19)