FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS NEUFS POUR LES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT - Lots n°2 et 3-.

Troyes Champagne Métropole

Le présent marché s’inscrit dans le contexte suivant : En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot n°1 : Fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement (référencé M2023-001L1) ; -Lot n°2 : Fourniture et livraison d’agitateurs (M2026-009L2) ; -Lot n°3 : Fourniture et livraison d’aérateurs (M2026-009L3) ; -Lot n°4 : Fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d’assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement) (référencé M2023-001L4). La présente consultation concerne uniquement les lots n°2 et 3. Quant aux lots n°1 et 4, ils ont déjà fait l’objet d’une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner aux 2 lots concernés. Les lots 2 et 3 peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Pour chaque lot, il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Si l’acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l’accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu’un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l’accord-cadre est conclu - avec un maximum de 180 000€ HT annuel s’agissant du lot n°2 ; -avec un maximum de 45 000€ HT annuel s’agissant du lot n°3 ; Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tous marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée de deux ans. Celui-ci est reconductible, 1 fois par voie tacite, pour une période de 2 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-08.

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines de traitement des eaux usées › Mélangeurs

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-08	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS NEUFS POUR LES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT - Lots n°2 et 3-.
Numéro de référence: M2026-009
Brève description:
“Le présent marché s’inscrit dans le contexte suivant : En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti...”

Brève description

Le présent marché s’inscrit dans le contexte suivant :
En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit :
-Lot n°1 : Fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement (référencé M2023-001L1) ;
-Lot n°2 : Fourniture et livraison d’agitateurs (M2026-009L2) ;
-Lot n°3 : Fourniture et livraison d’aérateurs (M2026-009L3) ;
-Lot n°4 : Fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d’assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement) (référencé M2023-001L4).
La présente consultation concerne uniquement les lots n°2 et 3. Quant aux lots n°1 et 4, ils ont déjà fait l’objet d’une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur.
En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner aux 2 lots concernés.
Les lots 2 et 3 peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.

Pour chaque lot, le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.
Pour chaque lot, il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché.
Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur.
Si l’acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l’accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu’un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra.
Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l’accord-cadre est conclu
- avec un maximum de 180 000€ HT annuel s’agissant du lot n°2 ;
-avec un maximum de 45 000€ HT annuel s’agissant du lot n°3 ;
Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tous marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu.

Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée de deux ans.
Celui-ci est reconductible, 1 fois par voie tacite, pour une période de 2 ans.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de traitement des eaux usées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'agitateurs”
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'aérateurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Cf. article 4-2 du Règlement de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes Champagne Metropole
Numéro d'enregistrement national: 20006925000013
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452711 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38610 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38610 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) : cf article 3-5 du RC Critères de jugement des offres (pour chaque lot) : - La valeur...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 007-016248 (2026-01-08)

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