Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-22.
Avis de marché (2026-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency
Numéro de référence: AOO-FOURNITURE VEGETAUX 2026
Brève description:
“Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Marché passé...”
Brève description
Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 1. Marché passé pour un an à compter de sa date de...”
Description du marché
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 1. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
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Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 2. Marché passé pour un an à compter de sa date de...”
Description du marché
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 2. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
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Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillées au RC)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euros HT pour le lot 3. Marché passé pour un an à compter de sa date de...”
Description du marché
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euros HT pour le lot 3. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000euros HT pour le lot 4. Marché passé pour un an à compter de sa date de...”
Description du marché
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000euros HT pour le lot 4. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000euros HT pour le lot 5. Marché passé pour un an à compter de sa date de...”
Description du marché
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000euros HT pour le lot 5. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 6. Marché passé pour un an à compter de sa date de...”
Description du marché
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 6. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de 50 000euros HT pour le lot 7. Marché passé pour un an à compter de sa date de...”
Description du marché
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de 50 000euros HT pour le lot 7. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
URL: http://www. cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
URL: http://www. cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;
- Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai :
- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 017-055598 (2026-01-22)