Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency
COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Plantes › Arbustes
- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Plantes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de chrysanthèmes et plantes diverses
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 95230
Ville: Soisy-sous-montmorency
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bulbes, tubercules, rhizomes et griffes
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillées au RC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'arbres et conifères
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de vivaces et graminées
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de gazon cultivé
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de sapins
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de soisy-sous-montmorency
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 avenue du général de Gaulle
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 134052030 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_1142099.html 🌏
URL de participation: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: http://www. cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 017-055598 (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency
Numéro de référence:
AOO-FOURNITURE VEGETAUX 2026
Brève description:
Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de chrysanthèmes et plantes diverses
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 1. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 95230
Ville: Soisy-sous-montmorency
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de bulbes, tubercules, rhizomes et griffes
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 2. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillées au RC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture d'arbres et conifères
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euros HT pour le lot 3. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Produits/services: Arbustes
📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000euros HT pour le lot 4. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture de vivaces et graminées
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000euros HT pour le lot 5. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
Produits/services: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Fourniture de gazon cultivé
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 6. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Fourniture de sapins
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de 50 000euros HT pour le lot 7. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Produits/services: Arbres
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de soisy-sous-montmorency
Numéro d'enregistrement national:
21950598900018
Adresse postale: 2 avenue du général de Gaulle
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 134052030 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_1142099.html 🌏
URL de participation: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: http://www. cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;
- Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai :
- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 017-055598 (2026-01-22)
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