FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIENS ET PRODUITS PROBIOTIQUES
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS MULTI SEGMENTS - GCS GRAM
Achat de fournitures de produits d'entretien et de probiotiques pour les établissement de santé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretiens et produits probiotiques
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Détergent dégraissant probiotique, nettoyant curatif et préventif à l'échelle microscopique protégeant des développements bactériens pathogènes, avec action anti-odeurs - Sols et multi-usages concentré.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Exécution du marché dans la région des hauts de France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (hors approvisionnement avec 3 mois de stock supplémentaire) : 25% +CF RC: Coût global du lot (calcul basé sur quantités estimatives BPU et coût unitaire au plus petit conditionnement):95% de ce critère Optimisation logistique adaptée à la valeur globale du lot : 5% de ce critère
Critère de coût (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: 30% Caractéristiques techniques (fiches techniques, conformité, tests produits) : 70 % de ce critère Moyens mis en oeuvre pour approvisionner les établissements, prestations de service : 15% de ce critère Plan de continuité d’approvisionnement des adhérents : 15% de ce critère
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité logistique (stockage et distribution) : 30% Moyens mis en oeuvre pour approvisionner les établissements, prise en compte des frais de ports
Qualité environnementale et sociétale : 15%
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Détergent dégraissant probiotique, nettoyant curatif et préventif à l'échelle microscopique protégeant des développements bactériens pathogènes, avec action anti-odeurs - Nettoyant dégraissant multisurfaces. Prêt à l'emploi
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (hors approvisionnement avec 3 mois de stock supplémentaire) : 25% +CF RC Coût global du lot (calcul basé sur quantités estimatives BPU et coût unitaire au plus petit conditionnement) :(95% du critère) Optimisation logistique adaptée à la valeur globale du lot : (5% du critère)
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre :30% Caractéristiques techniques (fiches techniques, conformité, tests produits) :(70% du critère) Moyens mis en oeuvre pour approvisionner les établissements, prestations de service :(15% du critère) Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents : (15% du critère)
Qualité logistique (stockage et distribution) :30% Moyens mis en œuvre pour approvisionner les établissements, prise en compte des frais de ports
Qualité environnementale et sociétale: Cadre de réponse technique à compléter
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Détergent dégraissant probiotique, nettoyant curatif et préventif à l'échelle microscopique protégeant des développements bactériens pathogènes, avec action anti-odeurs - Nettoyant sanitaires. Prêt à l'emploi
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Détergent désinfectant enzymatique liquide pour instrumentation ( bloc et endoscopie )
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Détergent désinfectant non enzimatique pour instrumentation ( blocs, services et endoscopie )
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 Détergent désinfectant pour lave bassin
Description du marché: Lot 6 Détergent désinfectant pour lave bassin
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché public sera exécuté dans les hauts de france
Ville: Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 Détergent désinfectant sporicide - Pour surfaces et sols
Description du marché: Lot 7 Détergent désinfectant sporicide - Pour surfaces et sols
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché s'exécutera dans la région des Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 Détergent désinfectant non sporicide
Description du marché: Lot 8 Détergent désinfectant non sporicide
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché sera exécuté dans la région des Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 Gel hydroalcoolique
Description du marché: Lot 9 Gel hydroalcoolique
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché sera exécuté dans la région des hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 Lingettes détergentes désinfectantes à faible teneur en alcool desinfection écran, sonde endocavitaire (statut biocide et dispositif médical)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 Système à base de lingettes : Nettoyage et Désinfection de haut niveau pour sondes endocavitaires
Description du marché:
Ville: nord, pas de calais, somme, oise, aisne
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 Lingettes nettoyantes désinfectantes à UU mobilier / surfaces et dispositifs médicaux
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 Lingette : Désinfectant DM semi-critique / Désinfection Niveau Intermédiaire
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 14 Produit actif sur ATNC prionicide utilisation en lave instrument
Description du marché: Lot 14 Produit actif sur ATNC prionicide utilisation en lave instrument
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 15 Produit de désinfection pour circuit de dialyse
Description du marché: Lot 15 Produit de désinfection pour circuit de dialyse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 16 Produit désinfectant prionicide actif sur ATNC
Description du marché: Lot 16 Produit désinfectant prionicide actif sur ATNC
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 17 Produit pour hydratation des mains crème ou lotion
Description du marché: Lot 17 Produit pour hydratation des mains crème ou lotion
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 18 Savon doux liquide pour lavage des mains, toilette générale, adapté pour les enfants de moins de 3 ans, testé sous contrôle dermatologique, sans parfum
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 19 Savon en dose unitaire
Description du marché: Lot 19 Savon en dose unitaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 20 surodorant neutralisant surpuissant probiotique
Description du marché: Lot 20 surodorant neutralisant surpuissant probiotique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): CF RC
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations complémentaires: CF RC
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: cf rc
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement de cooperation sanitaire groupement regional d'achats multi segments - gcs gram
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 AVENUE LEON BLUM - BP 40319
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais cedex
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@ch-beauvais.fr 📧
Téléphone: 0344112572 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_00bFIkZjv- 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_00bFIkZjv- 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Fbujzq4wLQ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Ce montant maximum est fixé à 500 000 euros pour chaque lot
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Code postal: 80 000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-179328 (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretiens et produits probiotiques
Numéro de référence:
fourn. prod entr et prob
Brève description:
Achat de fournitures de produits d'entretien et de probiotiques pour les établissement de santé.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Détergent dégraissant probiotique, nettoyant curatif et préventif à l'échelle microscopique protégeant des développements bactériens pathogènes, avec action anti-odeurs - Sols et multi-usages concentré.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot 1 Détergent dégraissant probiotique, nettoyant curatif et préventif à l'échelle microscopique protégeant des développements bactériens pathogènes, avec action anti-odeurs - Sols et multi-usages concentré.
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements des Hauts de France
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Exécution du marché dans la région des hauts de France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours.
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Critère de coût (nom): Prix (hors approvisionnement avec 3 mois de stock supplémentaire) : 25% +CF RC: Coût global du lot (calcul basé sur quantités estimatives BPU et coût unitaire au plus petit conditionnement):95% de ce critère Optimisation logistique adaptée à la valeur globale du lot : 5% de ce critère
Critère de coût (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: 30% Caractéristiques techniques (fiches techniques, conformité, tests produits) : 70 % de ce critère Moyens mis en oeuvre pour approvisionner les établissements, prestations de service : 15% de ce critère Plan de continuité d’approvisionnement des adhérents : 15% de ce critère
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité logistique (stockage et distribution) : 30% Moyens mis en oeuvre pour approvisionner les établissements, prise en compte des frais de ports
Qualité environnementale et sociétale : 15%
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 Détergent dégraissant probiotique, nettoyant curatif et préventif à l'échelle microscopique protégeant des développements bactériens pathogènes, avec action anti-odeurs - Nettoyant dégraissant multisurfaces. Prêt à l'emploi
Description du marché:
Lot 2 Détergent dégraissant probiotique, nettoyant curatif et préventif à l'échelle microscopique protégeant des développements bactériens pathogènes, avec action anti-odeurs - Nettoyant dégraissant multisurfaces. Prêt à l'emploi
Site principal ou lieu d'exécution: Exécution du marché dans la région des Hauts de France
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (hors approvisionnement avec 3 mois de stock supplémentaire) : 25% +CF RC Coût global du lot (calcul basé sur quantités estimatives BPU et coût unitaire au plus petit conditionnement) :(95% du critère) Optimisation logistique adaptée à la valeur globale du lot : (5% du critère)
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre :30% Caractéristiques techniques (fiches techniques, conformité, tests produits) :(70% du critère) Moyens mis en oeuvre pour approvisionner les établissements, prestations de service :(15% du critère) Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents : (15% du critère)
Qualité logistique (stockage et distribution) :30% Moyens mis en œuvre pour approvisionner les établissements, prise en compte des frais de ports
Qualité environnementale et sociétale: Cadre de réponse technique à compléter
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Détergent dégraissant probiotique, nettoyant curatif et préventif à l'échelle microscopique protégeant des développements bactériens pathogènes, avec action anti-odeurs - Nettoyant sanitaires. Prêt à l'emploi
Description du marché:
Lot 3 Détergent dégraissant probiotique, nettoyant curatif et préventif à l'échelle microscopique protégeant des développements bactériens pathogènes, avec action anti-odeurs - Nettoyant sanitaires. Prêt à l'emploi
Site principal ou lieu d'exécution: Exécution du marché dans les hauts de france
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 Détergent désinfectant enzymatique liquide pour instrumentation ( bloc et endoscopie )
Description du marché:
Lot 4 Détergent désinfectant enzymatique liquide pour instrumentation ( bloc et endoscopie )
Site principal ou lieu d'exécution: L'exécution du marché est dans la région des hauts de france
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 Détergent désinfectant non enzimatique pour instrumentation ( blocs, services et endoscopie )
Description du marché:
Lot 5 Détergent désinfectant non enzimatique pour instrumentation ( blocs, services et endoscopie )
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 Détergent désinfectant pour lave bassin
Description du marché: Lot 6 Détergent désinfectant pour lave bassin
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché public sera exécuté dans les hauts de france
Ville: Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 Détergent désinfectant sporicide - Pour surfaces et sols
Description du marché: Lot 7 Détergent désinfectant sporicide - Pour surfaces et sols
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché s'exécutera dans la région des Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 Détergent désinfectant non sporicide
Description du marché: Lot 8 Détergent désinfectant non sporicide
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché sera exécuté dans la région des Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9 Gel hydroalcoolique
Description du marché: Lot 9 Gel hydroalcoolique
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché sera exécuté dans la région des hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10 Lingettes détergentes désinfectantes à faible teneur en alcool desinfection écran, sonde endocavitaire (statut biocide et dispositif médical)
Description du marché:
Lot 10 Lingettes détergentes désinfectantes à faible teneur en alcool desinfection écran, sonde endocavitaire (statut biocide et dispositif médical)
Site principal ou lieu d'exécution: L'exécution du marché public est dans la région des hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 11 Système à base de lingettes : Nettoyage et Désinfection de haut niveau pour sondes endocavitaires
Description du marché:
Lot 11 Système à base de lingettes : Nettoyage et Désinfection de haut niveau pour sondes endocavitaires
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché est exécuté dans la région desHauts de France
Ville: nord, pas de calais, somme, oise, aisne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot 12 Lingettes nettoyantes désinfectantes à UU mobilier / surfaces et dispositifs médicaux
Description du marché:
Lot 12 Lingettes nettoyantes désinfectantes à UU mobilier / surfaces et dispositifs médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot 13 Lingette : Désinfectant DM semi-critique / Désinfection Niveau Intermédiaire
Description du marché:
Lot 13 Lingette : Désinfectant DM semi-critique / Désinfection Niveau Intermédiaire
Site principal ou lieu d'exécution: LE marché s'exécutera dans la région des Hauts de Frances
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot 14 Produit actif sur ATNC prionicide utilisation en lave instrument
Description du marché: Lot 14 Produit actif sur ATNC prionicide utilisation en lave instrument
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot 15 Produit de désinfection pour circuit de dialyse
Description du marché: Lot 15 Produit de désinfection pour circuit de dialyse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot 16 Produit désinfectant prionicide actif sur ATNC
Description du marché: Lot 16 Produit désinfectant prionicide actif sur ATNC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot 17 Produit pour hydratation des mains crème ou lotion
Description du marché: Lot 17 Produit pour hydratation des mains crème ou lotion
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot 18 Savon doux liquide pour lavage des mains, toilette générale, adapté pour les enfants de moins de 3 ans, testé sous contrôle dermatologique, sans parfum
Description du marché:
Lot 18 Savon doux liquide pour lavage des mains, toilette générale, adapté pour les enfants de moins de 3 ans, testé sous contrôle dermatologique, sans parfum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Lot 19 Savon en dose unitaire
Description du marché: Lot 19 Savon en dose unitaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Lot 20 surodorant neutralisant surpuissant probiotique
Description du marché: Lot 20 surodorant neutralisant surpuissant probiotique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La consultation est passée par procédure formalisée d'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1 et R2124-2, R2161-2 du code de la commande publique.
Conformément aux articles L2125-1 1°, R2162-1, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre mono attributaire émission de bons de commande.
La consultation consiste en une relance de ces deux lots déclarés sans suite pour motif d’intérêt général.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): CF RC
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations complémentaires: CF RC
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: cf rc
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement de cooperation sanitaire groupement regional d'achats multi segments - gcs gram
Numéro d'enregistrement national:
13002115700016
Adresse postale: 40 AVENUE LEON BLUM - BP 40319
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais cedex
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@ch-beauvais.fr 📧
Téléphone: 0344112572 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_00bFIkZjv- 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_00bFIkZjv- 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Fbujzq4wLQ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Ce montant maximum est fixé à 500 000 euros pour chaque lot
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800111100164
Adresse postale: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Code postal: 80 000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d’introduction des recours : les renseignements, concernant les diverses procédures de recours, peuvent être obtenus à l’adresse suivante :
Tribunal Administratif d’Amiens
14, rue Lemerchier
80 000 Amiens
Téléphone : 03.22.33.61.70
Télécopie : 03.22.33.61.71
Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
+ cf rc
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-179328 (2026-03-13)
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