Fourniture de Pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO 2 lots Lot 1 Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro Lot 2 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures
Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture de pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO Lot 1 Fourniture de vitreries nécessaires aux ateliers de maintenance de TISSEO pour la maintenance du matériel roulant Métro et Tramway ainsi que pour les infrastructures fixes ferroviaires (parebrises des rames, vitres et baies des rames Métro et Tramway, vitraux de vantaux et portes des rames Métro et Tramway, baies complètes du Tramway, etc.... Lot 2 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures (Graisses, Huiles, Pâtes diverses, Colles, etc... Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et du 28/06/2026 pour le lot 2. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande Période initiale : Lot 1 : 385 000 euro(s) HT Lot 2 : 993 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 128 000 euro(s) HT Lot 2 : 331 000 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-26.
Avis de marché (2026-01-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO 2 lots
Lot 1 Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro
Lot 2 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures
Numéro de référence: 25-183
Brève description:
“Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture de pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO
Lot 1 Fourniture de vitreries...”
Brève description
Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture de pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO
Lot 1 Fourniture de vitreries nécessaires aux ateliers de maintenance de TISSEO pour la maintenance du matériel roulant Métro et Tramway ainsi que pour les infrastructures fixes ferroviaires (parebrises des rames, vitres et baies des rames Métro et Tramway, vitraux de vantaux et portes des rames Métro et Tramway, baies complètes du Tramway, etc....
Lot 2 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures (Graisses, Huiles, Pâtes diverses, Colles, etc...
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et du 28/06/2026 pour le lot 2. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois.
Seuil maximum de commande
Période initiale :
Lot 1 : 385 000 euro(s) HT
Lot 2 : 993 000 euro(s) HT
Pour chaque période de reconduction :
Lot 1 : 128 000 euro(s) HT
Lot 2 : 331 000 euro(s) HT.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande.
Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues.
Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Valeur estimée hors TVA: 2 296 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-16 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et à compter du 28/06/2026 pour le lot 2 ou de leur date...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et à compter du 28/06/2026 pour le lot 2 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 28/06/2026 pour le lot 2 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-02-20 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Lettre de candidature et...”
Liste et brève description des règles et critères
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé et du chiffre d'affaires concernant l'objet du contrat réalisés au cours des 3 exercices disponibles”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé et du chiffre d'affaires concernant l'objet du contrat réalisés au cours des 3 exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués pour les 3 dernières années (indication du montant, date et...”
Liste et brève description des règles et critères
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués pour les 3 dernières années (indication du montant, date et destinataire public ou privé)
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
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Dépôts et garanties exigés:
“Le contrat prévoit le versement d'une avance.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à...”
Dépôts et garanties exigés
Le contrat prévoit le versement d'une avance.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations :
Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et à compter du 28/06/2026 pour le lot 2.
Aucune clause de garantie financière...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et à compter du 28/06/2026 pour le lot 2.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“La consultation est lancée selon une procédure négociée.
Celle-ci se déroule en 2 étapes : une première étape pour la remise de candidatures et une seconde...”
La consultation est lancée selon une procédure négociée.
Celle-ci se déroule en 2 étapes : une première étape pour la remise de candidatures et une seconde étape pour la remise des offres.
Le présent avis correspond au déclenchement de l'appel à candidature (première étape).
Les pièces du dossier de consultation sont remises à l'état de projet et sont donc susceptibles d'être légèrement modifiés entre la date d'envoi du présent avis et l'envoi des invitations à soumissionner des candidats sélectionnés.
La candidature peut être présentée :
soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume),
soit sous la forme d'un tableau de candidature au format Excel.
Dématérialisation obligatoire :
La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement.
Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis.
Aucun pli télétransmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Dites-Le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois".
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.
Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées.
Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
Négociations :
Seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation.
La valeur estimée de 2 296 000 euros H.T. indiquée dans cet avis de publicité correspond aux montants maximums cumulés sur toute la durée du marché, reconductions comprises.
La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations.
Le prix sera analysé au regard du montant total du Dqe .
Les critères "valeur technique et caractéristiques environnementales" seront appréciés au regard du mémoire technique et du Cadre de Réponse Technique (Crt).
Les sous-pondérations du critère valeur technique et des caractéristiques environnementales sont données dans le règlement de consultation.
La date d'envoi des invitations à soumissionner des candidats admis à présenter un offre figurant dans le présent avis est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: C3FF79D6-ACA5-9C7E-124E332677C9C85A
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ;
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 018-059664 (2026-01-26)