Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Département du Gard

Conseil départemental du Gard

Accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum - Emission de bons de commande.Le Département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses 4 ateliers mécaniques. Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 100 véhicules poids lourds, 250 véhicules utilitaires et 290 véhicules légers répartis sur 9 marques différentes. La fourniture de chaque pièce détachée devra pouvoir s'effectuer en pièces de rechange d'origine, d'après les dispositions suivantes : Définitions : 1/ Pièces de rechange d'origine : - pièces de rechange d'origine constructeur : Pièces distribuées par le constructeur automobile. - Pièces de rechange d'origine équipementiers : pièces qui correspondent aux spécifications et normes de fabrication du constructeur automobile. cf : Règlement Européen 1400/2002 2/Prix publics : prix de vente consultable publiquement sur lequel le candidat se base pour proposer les prix de l'offre. On entend par « publiquement » les prix consultables au comptoir d'un magasin de vente, sur un site internet, ou tout autre support de publicité commerciale relative à la pièce en question. A chaque nouveau besoin de pièces détachées, sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-30.

Qui ?

• Conseil départemental du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-30	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Département du Gard
Numéro de référence: 26SGD04
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 098 356 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules poids lourds de marque RENAULT et de ses filiales
Valeur estimée hors TVA: 17 552 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marques RENAULT et de ses filiales.

Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Tout le Département
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Date de fin: 2027-05-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Une nouvelle consultation sera engagée par le Département avant le terme du contrat

Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules poids lourds de marques MERCEDES et de ses filiales
Valeur estimée hors TVA: 88 624 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marques MERCEDES et de ses filiales

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules utilitaires et légers de marque RENAULT et de ses filiales
Valeur estimée hors TVA: 317 428 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque RENAULT et de ses filiales

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules utilitaires et légers des marques PEUGEOT et CITROEN
Valeur estimée hors TVA: 80 748 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques PEUGEOT et CITROEN

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules utilitaires et légers de marque FORD
Valeur estimée hors TVA: 37 020 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque FORD

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques
Valeur estimée hors TVA: 25 488 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Pièces détachées d'origines courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids lourds
Valeur estimée hors TVA: 212 832 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard. Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids lourds

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Pièces détachées d'origines courantes et accessoires divers pour tous les véhicules utilitaires et légers
Valeur estimée hors TVA: 602 276 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules utilitaires et légers

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque RENAULT et ses filiales dont THOMAS CONSTRUCTEUR
Valeur estimée hors TVA: 135 432 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque RENAULT et ses filiales dont THOMAS CONSTRUCTEUR

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque MERCEDES et ses filiales
Valeur estimée hors TVA: 61 944 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque MERCEDES et ses filiales

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque RENAULT et ses filiales dont DACIA
Valeur estimée hors TVA: 211 492 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque RENAULT et ses filiales dont DACIA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque PEUGEOT et CITROËN
Valeur estimée hors TVA: 63 476 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque PEUGEOT et CITROËN

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque FORD
Valeur estimée hors TVA: 24 340 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque FORD

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques
Valeur estimée hors TVA: 21 512 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules utilitaires de marque GOUPIL
Valeur estimée hors TVA: 40 216 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules utilitaires de marque GOUPIL

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-09 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-09 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont ajustables annuellement, à la date anniversaire du marché, par référence au tarif du titulaire. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national: 71389
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466767676 📞
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1772497 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1772497 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccp). Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/05/2026

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 9275165A-948E-0951-D622C8863704AF1C
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 022-075284 (2026-01-30)

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