Fourniture de mobiliers équipant les arrêts de bus du réseau transport scolaire et de mobiliers stationnements vélos sur la CUCM
Communauté urbaine Le Creusot Montceau
26001PRP - Fourniture de mobiliers équipant les arrêts de bus du réseau transport scolaire et de mobiliers stationnements vélos sur la CUCM
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
- • Mobilier routier › Mobilier urbain
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-28 | Avis de marché |
| 2026-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers équipant les arrêts de bus du réseau transport scolaire et de mobiliers stationnements vélos sur la CUCM
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’abris et de poteaux voyageurs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture d’abris et de poteaux voyageurs
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de mobiliers stationnements vélos et accessoires
Description du marché: Fourniture de mobiliers stationnements vélos et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute urbaine le creusot montceau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chateau de la Verrerie
Code postal: 71200
Commune postale: Le creusot
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marché public
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775134 📞
URL: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688549?orgAcronyme=i1t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688549?orgAcronyme=i1t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Asas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 020-064773 (2026-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers équipant les arrêts de bus du réseau transport scolaire et de mobiliers stationnements vélos sur la CUCM
Numéro de référence:
26001PRP
Brève description:
26001PRP - Fourniture de mobiliers équipant les arrêts de bus du réseau transport scolaire et de mobiliers stationnements vélos sur la CUCM
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture d’abris et de poteaux voyageurs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture d’abris et de poteaux voyageurs
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de mobiliers stationnements vélos et accessoires
Description du marché: Fourniture de mobiliers stationnements vélos et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute urbaine le creusot montceau
Numéro d'enregistrement national:
24710029000011
Adresse postale: Chateau de la Verrerie
Code postal: 71200
Commune postale: Le creusot
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marché public
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775134 📞
URL: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688549?orgAcronyme=i1t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688549?orgAcronyme=i1t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Asas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 020-064773 (2026-01-28)
Avis d'attribution de marché (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26001PRP - Fourniture de mobiliers équipant les arrêts de bus du réseau transport scolaire et de mobiliers stationnements vélos sur la CUCM
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions de 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Identifiant interne:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cite concept
Nom et adresse du contractant
Nom: Cite concept
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 avenue de l’industrie
Code postal: 31150
Commune postale: Bruguieres
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: msouchard@citeconcept.fr 📧
Téléphone: 0582956185 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Chateau de la Verrerie - BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: LE CREUSOT cedex
Téléphone: 0385775150 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2026/S 116-417559 (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26001PRP - Fourniture de mobiliers équipant les arrêts de bus du réseau transport scolaire et de mobiliers stationnements vélos sur la CUCM
Brève description:
Fourniture de mobiliers équipant les arrêts de bus du réseau transport scolaire et de mobiliers stationnements vélos sur la CUCM
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2600101PRP
Informations complémentaires:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Identifiant interne:
2600102PRP
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2600101PRP
Date de conclusion du contrat: 2026-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 1 de CITE CONCEPT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cite concept
Nom et adresse du contractant
Nom: Cite concept
Numéro d'enregistrement national:
78850192200041
Adresse postale: 4 avenue de l’industrie
Code postal: 31150
Commune postale: Bruguieres
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: msouchard@citeconcept.fr 📧
Téléphone: 0582956185 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 2 de CITE CONCEPT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Chateau de la Verrerie - BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: LE CREUSOT cedex
Téléphone: 0385775150 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat et les annexes sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - Service des Marchés Publics - Atelier du Jour - 54/56 Quai Jules Chagot - 71300 - Montceau-les-Mines, après avoir pris un rendez-vous auprès de l'accueil de la CUCM au 0385775150 ou sur info@creusot-montceau.org
Afficher plus
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2026/S 116-417559 (2026-06-17)
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