La consultation a pour objet la fourniture de support (lot 5) nécessaire à l’entretien et/ou à la création des carrefours à feux de Clermont Auvergne Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-06.
Avis de marché (2026-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE MATÉRIEL DE SIGNALISATION LUMINEUSE_relance du lot 5
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de support (lot 5) nécessaire à l’entretien et/ou à la création des carrefours à feux de Clermont Auvergne Métropole.”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture de support (lot 5) nécessaire à l’entretien et/ou à la création des carrefours à feux de Clermont Auvergne Métropole.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Poteaux de signalisation📦 Description
Description du marché:
“La consultation a pour objet la fourniture de supports nécessaire à l’entretien et/ou à la création des carrefours à feux.”
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation de carrefour📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Clermont Auvergne Métropole”
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-12-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d'un ou plusieurs marché(s) (marché(s) négocié(s) sans publicité ni...”
Description des options
Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d'un ou plusieurs marché(s) (marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence) pour la réalisation de prestations similaires,
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montants annuels maximum et minimum, fixés à : lot 5 minimum de 15 000 €HT, maximum de 75 000...”
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montants annuels maximum et minimum, fixés à : lot 5 minimum de 15 000 €HT, maximum de 75 000 €HT.
Ces montants seront identiques pour la durée initiale de l’accord-cadre et pour chaque période de reconduction.
La durée de l’accord-cadre débute à la notification jusqu’au 01/12/2026, puis 3 reconductions d’un an.
Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0345218243📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 027-089807 (2026-02-06)