FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE POUR LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER DE DOUAI

Centre hospitalier de Douai

L’accord-cadre est décomposé en 80 lots, selon la répartition et les spécifications techniques énumérées dans l’annexe n°1 à l’acte d’engagement (AE) : « Etat des besoins » et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. IMPORTANT : L'annexe n°2 à l’acte d’engagement (AE) : « Bordereau des prix unitaires (BPU) » ; Pour lire l’ « Etat des besoins » (au format .cmp) et générer le « bordereau des prix unitaires (BPU) » (OBLIGATOIREMENT au format .cry), le candidat peut utiliser gratuitement le logiciel en ligne « HéliosWeb » en se connectant sur https://www.heliosweb.eu Il est précisé que seul le format .cry est autorisé. Le candidat est tenu de se conformer à cette exigence. Toute transmission du bordereau des prix unitaires (BPU) au format .pdf ou .xls (Excel) entraînera le rejet de l'offre, qui sera jugée irrégulière. Les anciennes versions du logiciel Hélios ne sont plus compatibles avec le nouveau format d’échange. Si vous possédez le logiciel Hélios, veuillez ne plus vous en servir et utiliser le logiciel en ligne « HéliosWeb » sur la plateforme https://www.heliosweb.eu

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-08.

Qui ?

• Centre hospitalier de Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-08	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux steriles de chirurgie orthopedique et traumatologique pour la pharmacie du centre hospitalier de douai
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Lot 1 à 54
Description du marché:

Lots 1 à 54 : du 01/08/2026 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure) au 28/02/2029.

Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lots 55 à 80
Description du marché:

Lots 55 à 80 : du 01/08/2026 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure) au 30/11/2029.

Adresse postale: Centre Hospitalier de Douai
Code postal: 59507
Durée de l'accord: 40 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Douai
Numéro d'enregistrement national: France
Adresse postale: Route de Cambrai
Code postal: 59507
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: 0327947110 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national: France
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-015281 (2026-01-08)

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