Avis de marché (2026-03-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie pour le CH ALES CEVENNES
Numéro de référence: 202603PUI
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Prothèse de hanche de 1ère intention”
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prothèse de hanche reprise” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prothèse de genoux de 1ère intention” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Prothèse de genoux reprise” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Prothèse trapézo-métacarpienne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Prothèse d'épaule anatomique et inversée type 1” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Prothèse d'épaule anatomique et inversée type 2” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Greffons osseux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Ligamentoplastie de genoux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-20 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info
Cette demande doit intervenir au plus tard 11 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 40C59643-B755-95F6-DAFBF4CB8BBB766B
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 057-196600 (2026-03-19)