Fourniture de couches jetables écologiques pour les crèches municipales. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 35 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-02.
Avis de marché (2026-03-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de couches jetables écologiques pour les crèches municipales de la ville de Bordeaux
Numéro de référence: 2026-BXE-0005
Brève description:
“Fourniture de couches jetables écologiques pour les crèches municipales.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Accord-cadre à bons...”
Brève description
Fourniture de couches jetables écologiques pour les crèches municipales.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 35 000 euro(s) HT.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Couches en papier📦
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de couches jetables écologiques pour les crèches municipales.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Accord-cadre à bons...”
Description du marché
Fourniture de couches jetables écologiques pour les crèches municipales.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 35 000 euro(s) HT.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Produits/services supplémentaires: Couches en papier📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-08 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics
Option 1 : choix du Dume (recommandé) : Dume...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics
Option 1 : choix du Dume (recommandé) : Dume complété (format Xml et Pdf)Option 2 : choix formulaires Dc1 et Dc2 (cf. www.economie.gouv.fr)
- Dc1 et Dc2 complétés
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La date donnée est une date à titre estimatif.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie...”
Conditions d'exécution du contrat
La date donnée est une date à titre estimatif.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la
mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Les candidats fourniront les échantillons énoncés dans le Rc.
Ceux-ci devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des...”
Les candidats fourniront les échantillons énoncés dans le Rc.
Ceux-ci devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Les candidats devront prendre en compte les délais d'acheminement pour respecter cette date
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: D7A67F69-A9C8-F4D6-69F6A09DD50DA16F
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: D7A67F59-EB7C-3000-BA83FAAC9A61BA54
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: D7A67F77-0C44-C074-04A3F17270415454
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-151899 (2026-03-02)