Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables, matériels et petits équipements de bureau pour les chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) et les CMA Formation de la région Nouvelle-Aquitaine. Ne sont pas concernés par le présent marché les papiers imprimantes, et petits matériels informatiques. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu avec un montant maximal annuel de 120 000 euro(s) HT. Lieu(x) d'exécution : Cf. Annexe n°1 au CCTP - Points de livraison Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine L'ensemble de la région Nouvelle-Aquitaine L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de début d'exécution. Le début d'exécution des prestations est fixé au lendemain de la fin du marché précédent (8 juillet 2026). L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-30.
Avis de marché (2026-03-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables, matériels et petits équipements de bureau pour la CMA Nouvelle-Aquitaine
Numéro de référence: 2025-103
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables, matériels et petits équipements de bureau pour les chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables, matériels et petits équipements de bureau pour les chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) et les CMA Formation de la région Nouvelle-Aquitaine.
Ne sont pas concernés par le présent marché les papiers imprimantes, et petits matériels informatiques.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu avec un montant maximal annuel de 120 000 euro(s) HT.
Lieu(x) d'exécution : Cf. Annexe n°1 au CCTP - Points de livraison
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine
L'ensemble de la région Nouvelle-Aquitaine
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de début d'exécution.
Le début d'exécution des prestations est fixé au lendemain de la fin du marché précédent (8 juillet 2026).
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau ou accessoires📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables, matériels et petits équipements de bureau pour les chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables, matériels et petits équipements de bureau pour les chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) et les CMA Formation de la région Nouvelle-Aquitaine.
Ne sont pas concernés par le présent marché les papiers imprimantes, et petits matériels informatiques.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu avec un montant maximal annuel de 120 000 euro(s) HT.
Lieu(x) d'exécution : Cf. Annexe n°1 au CCTP - Points de livraison
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine
L'ensemble de la région Nouvelle-Aquitaine
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de début d'exécution.
Le début d'exécution des prestations est fixé au lendemain de la fin du marché précédent (8 juillet 2026).
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau ou accessoires📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-30 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Ccira de Bordeaux
9 rue Tastet
Bp...”
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Ccira de Bordeaux
9 rue Tastet
Bp 947
33063 Bordeaux Cedex
Tél : 05 56 99 38 00
Télécopie : 05 56 24 39 03
Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Adresse internet(U.R.L) : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 750F31E9-A0DE-6BE9-70767F4C733E5F1F
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 750F31BE-F440-A8A1-2BD5EEE63A8B1C0B
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 750F31FD-067B-8AED-DC345989DD597BC8
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-222593 (2026-03-30)