Avis de marché (2026-02-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de casques corsets orthèse et prothèse sur mesure, Fourniture de
petites attelles sur mesure et de série.
Numéro de référence: 2026E017_2026E022
Brève description:
“Fourniture de casques corsets orthèse et prothèse sur mesure, Fourniture de
petites attelles sur mesure et de série.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Valeur estimée hors TVA: 1 730 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Casques, Minerve, corset, Orthèse membre inférieur-genouillère, Orthèse membre
inférieur - Posture, Orthèse membre inférieur - Marche, Orthèse membre...”
Description du marché
Casques, Minerve, corset, Orthèse membre inférieur-genouillère, Orthèse membre
inférieur - Posture, Orthèse membre inférieur - Marche, Orthèse membre supérieur, Orthèses petit
appareillage sur mesure, Orthèses petit appareillage de série
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Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot 1 est de 462 500 euros HT par an.
Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6...”
Informations complémentaires
le montant maximum du lot 1 est de 462 500 euros HT par an.
Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le
budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est 940 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an reconductible 3 fois. il ne peut excéder 4ans.
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Produits/services supplémentaires: Attelles📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prothèse membre supérieur, Prothèse provisoire fémorale classique, genou verrou,
Prothèse provisoire désarticulation de la hanche, Bonnets post opératoires,...”
Description du marché
Prothèse membre supérieur, Prothèse provisoire fémorale classique, genou verrou,
Prothèse provisoire désarticulation de la hanche, Bonnets post opératoires, Prothèse provisoire tibiale
simple, Appareil provisoire de décharge sous-ischiatique pour amputation tibiale, Bonnets post opératoires .
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Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot 2 est de 312 500 euros HT par an.
Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6...”
Informations complémentaires
le montant maximum du lot 2 est de 312 500 euros HT par an.
Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le
budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est de 650 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an
reconductible 3 fois. il ne peut excéder 4ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“DTACP, SEMELLE”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 3 est de 45 000 euros HT par an.
les critères de jugement des offres et de sélection sont prévus à l'article 6 du RC. le budget...”
Informations complémentaires
Le montant maximum du lot 3 est de 45 000 euros HT par an.
les critères de jugement des offres et de sélection sont prévus à l'article 6 du RC. le budget alloué de ce lot
sur toute la durée du marché est 100 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an reconductible 3 fois, il ne peut
excéder 4ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Attelle de genou type zimmer, Manchon immobilisation épaule coude au corps”
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot 4 est de 20 000 euros HT par an.
Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du...”
Informations complémentaires
le montant maximum du lot 4 est de 20 000 euros HT par an.
Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le
budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est 40 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an
reconductible 3 fois, il ne peut excéder 4ans.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles
de la comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles
de la comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chacun
des établissements membres du GHT concernés par l'accord-cadre les sommes dues au (x) titulaire (s) et au
(x) sous-traitant (s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à
compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
“Conformément à l'article 1,2 du RC: Il s’agit d’un un
accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec maximum annuel fixé par lot....”
Conformément à l'article 1,2 du RC: Il s’agit d’un un
accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec maximum annuel fixé par lot. Il
est passé en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 relatif aux accords-cadres et R.2162-13 et
R.2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il est exécuté
au fur et à mesure des demandes émises par les établissements membres du GHT concernés. Les
échantillons sont demandés pour les sous-lots 1.2, 1.3, 1,7 et le lot 4 (article 5,3 RC).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à
L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à
L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant
être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. -
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du
CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de
l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-121599 (2026-02-18)