Fourniture de casques corsets orthèse et prothèse sur mesure, Fourniture de petites attelles sur mesure et de série.

CHU Grenoble Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-18.

Qui ?

• CHU Grenoble Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures orthopédiques › Attelles
• Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques

Où ?

• Luxembourg › Luxembourg
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-02-18	Avis de marché

Avis de marché (2026-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de casques corsets orthèse et prothèse sur mesure, Fourniture de petites attelles sur mesure et de série.
Numéro de référence: 2026E017_2026E022
Brève description:

Fourniture de casques corsets orthèse et prothèse sur mesure, Fourniture de petites attelles sur mesure et de série.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 730 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1: 2026E017_E022
Titre: Casques et Orthèses de tronc
Valeur estimée hors TVA: 940 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Casques, Minerve, corset, Orthèse membre inférieur-genouillère, Orthèse membre inférieur - Posture, Orthèse membre inférieur - Marche, Orthèse membre supérieur, Orthèses petit appareillage sur mesure, Orthèses petit appareillage de série

Informations complémentaires:

le montant maximum du lot 1 est de 462 500 euros HT par an. Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est 940 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an reconductible 3 fois. il ne peut excéder 4ans.

Produits/services supplémentaires: Attelles 📦
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2: 2026E017_E022
Titre: Prothèses pour patient amputés
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description du marché:

Prothèse membre supérieur, Prothèse provisoire fémorale classique, genou verrou, Prothèse provisoire désarticulation de la hanche, Bonnets post opératoires, Prothèse provisoire tibiale simple, Appareil provisoire de décharge sous-ischiatique pour amputation tibiale, Bonnets post opératoires .

Informations complémentaires:

le montant maximum du lot 2 est de 312 500 euros HT par an. Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est de 650 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an reconductible 3 fois. il ne peut excéder 4ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3: 2026E017_E022
Titre: Podo-Orthèses amovible
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: DTACP, SEMELLE
Informations complémentaires:

Le montant maximum du lot 3 est de 45 000 euros HT par an. les critères de jugement des offres et de sélection sont prévus à l'article 6 du RC. le budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est 100 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an reconductible 3 fois, il ne peut excéder 4ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4: 2026E017_E022
Titre: Autres attelles de série
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Attelle de genou type zimmer, Manchon immobilisation épaule coude au corps
Informations complémentaires:

le montant maximum du lot 4 est de 20 000 euros HT par an. Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est 40 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an reconductible 3 fois, il ne peut excéder 4ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chacun des établissements membres du GHT concernés par l'accord-cadre les sommes dues au (x) titulaire (s) et au (x) sous-traitant (s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu grenoble alpes
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
URL: https://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2931802&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2931802&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Conformément à l'article 1,2 du RC: Il s’agit d’un un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec maximum annuel fixé par lot. Il est passé en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 relatif aux accords-cadres et R.2162-13 et R.2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure des demandes émises par les établissements membres du GHT concernés. Les échantillons sont demandés pour les sous-lots 1.2, 1.3, 1,7 et le lot 4 (article 5,3 RC).

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-121599 (2026-02-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Suppléance orthopédique (5)