CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Pau (VDP) - Le Syndicat Mixte Pau Béarn Mobilités / Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Accord-cadre avec maxi. Les prestations sont réparties en 3 lots. Les lots 1 et 2 seront chacun attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 3 sera attribué à un seul opérateur économique et c'est un marché réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots, sous réserve de la réservation du lot 3 dans les conditions mentionnées à l'article 2.5 ci-après. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans. La date indiquée, à compter du 20/05/2026 est une date prévisionnelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-11.
Avis de marché (2026-03-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels et marquage
Numéro de référence: CDA 26/15 (24A)
Brève description:
“CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres :
La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Pau (VDP) - Le...”
Brève description
CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres :
La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Pau (VDP) - Le Syndicat Mixte Pau Béarn Mobilités / Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Accord-cadre avec maxi. Les prestations sont réparties en 3 lots.
Les lots 1 et 2 seront chacun attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 3 sera attribué à un seul opérateur économique et c'est un marché réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots, sous réserve de la réservation du lot 3 dans les conditions mentionnées à l'article 2.5 ci-après.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
La date indiquée, à compter du 20/05/2026 est une date prévisionnelle
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Ville de Pau : 16 000,00 euro(s) H.T. / an CAPBP : 20 000,00 euro(s) H.T. / an SMPBPM : 1 000,00 euro(s) H.T. / an CCAS : 1 000,00 euro(s) H.T. / an”
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ville de Pau : 17 000,00 euro(s) H.T. / an CAPBP : 21 000,00 euro(s) H.T. / an SMPBPM : 1 000,00 euro(s) H.T. / an CCAS : 1 000,00 euro(s) H.T. / an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ville de Pau : 2 000,00 euro(s) H.T. / an CAPBP : 3 000,00 euro(s) H.T. / an SMPBPM : 1 000,00 euro(s) H.T. / an CCAS : 1 000,00 euro(s) H.T. / an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-21 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pau
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“Forme juridique du groupement, règlement du marché et critères de sélections des candidatures : Cf. règlement de consultation.
Retrait des dossiers de...”
Forme juridique du groupement, règlement du marché et critères de sélections des candidatures : Cf. règlement de consultation.
Retrait des dossiers de consultation, dépôt des offres et renseignements complémentaires : https://www.pau.fr/article/Consultez la liste des marchés publics | Pau Agglomération- Réf. Cda 26/15 (24a)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: A90ECEFE-00B0-68B4-4715F4EEB5B958BF
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: A90ECF0D-BE53-3156-11DC94D33C48EB88
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 051-174530 (2026-03-11)
Avis de marché (2026-04-13) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-05 10:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 48B46D53-A362-261B-5FD6E63DC8DC9431
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 48B46D62-F4A4-E9E8-7300E8343738CFAD
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 20/04/2026 à 23h59 au plus tard. Lire 04/05/2026 à 23h59 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/04/2026 à 10h00 au plus tard. Lire 05/05/2026 à 10h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 073-257533 (2026-04-13)