Avis de marché (2026-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’enveloppes et pochettes, recyclées, non recyclées et recyclables pour le Département de Saône-et-Loire
Numéro de référence: DIRCOM-26-002-CF
Brève description:
“Fourniture d’enveloppes et pochettes, recyclées, non recyclées et recyclables pour le Département de Saône-et-Loire”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enveloppes📦 Description
Description du marché:
“Fourniture d’enveloppes et pochettes, recyclées, non recyclées et recyclables pour le Département de Saône-et-Loire”
Informations complémentaires:
“Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ "nombre maximal de participants" est technique et ne reflète...”
Informations complémentaires
Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ "nombre maximal de participants" est technique et ne reflète pas une limitation réelle. Pour les conditions de remise des échantillons, se reporter à l'article 5-6 du règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 006-013759 (2026-01-08)