Fabrication et livraison d'orthèses sur mesure, bas de contention sur mesure et fourniture d'orthèses de série pour les patients hospitalisés.
CHD Vendée - Etablissement support du GHT Vendée
Fabrication et livraison d'orthèses sur mesure, bas de contention sur mesure et fourniture d'orthèses de série pour les patients hospitalisés pour les établissements membres du GHT Vendée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-09-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques
- • Services hospitaliers › Services d'orthèse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et livraison d'orthèses sur mesure, bas de contention sur mesure et fourniture d'orthèses de série pour les patients hospitalisés.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'orthèse 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 620 560 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Orthèses et grand appareillage sur moulage.
Description du marché: Fabrication et livraison d'orthèses et grand appareillage sur moulage.
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère: Les critères de pondération sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Orthèses de série (petit appareillage).
Description du marché: Fourniture d'orthèses de série (petit appareillage) pour patients hospitalisés.
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Bas et chaussettes de contention sur mesure : Sud-Est Vendée
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Bas et chaussettes de contention sur mesure : autres établissements
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD Vendée - Etablissement support du GHT Vendée
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Oudairies - Boulevard Stéphane Moreau
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche sur Yon Cedex 9
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emilie.drouet@ght85.fr 📧
Téléphone: 0251446103 📞
URL: https://www.chd-vendee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 190-677420 (2026-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et livraison d'orthèses sur mesure, bas de contention sur mesure et fourniture d'orthèses de série pour les patients hospitalisés.
Numéro de référence:
2026_SAN_GHT_002
Brève description:
Fabrication et livraison d'orthèses sur mesure, bas de contention sur mesure et fourniture d'orthèses de série pour les patients hospitalisés pour les établissements membres du GHT Vendée.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'orthèse 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 620 560 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Orthèses et grand appareillage sur moulage.
Description du marché: Fabrication et livraison d'orthèses et grand appareillage sur moulage.
Informations complémentaires:
Nous souhaitons la présentation d’une PSE facultative, sur le lot n° 1 « orthèses et grand appareillage sur moulage ». La PSE porte sur la présentation d’une offre relative aux chaussures orthopédiques sur mesure. Pour y répondre, le candidat est invité à compléter les lignes du BPU concernées et d’apporter les éléments techniques de son offre concernant la PSEF dans le cadre de réponse technique.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère: Les critères de pondération sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Orthèses de série (petit appareillage).
Description du marché: Fourniture d'orthèses de série (petit appareillage) pour patients hospitalisés.
Informations complémentaires:
Dans le cadre du lot 2, des essais seront réalisés avec demande d'échantillons détaillée à l'article 11 du règlement de la consultation. Le refus de fourniture des échantillons pour la mise en place des essais dans les délais impartis, expose au rejet de l'offre.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Bas et chaussettes de contention sur mesure : Sud-Est Vendée
Description du marché:
Fabrication et livraison de bas et chaussettes de contention sur mesure : Sud-Est Vendée.
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Bas et chaussettes de contention sur mesure : autres établissements
Description du marché:
Fabrication et livraison de bas et chaussettes de contention sur mesure : autres établissements.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La technique d’achat utilisée est l’accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2122-2 à R.2162-6 et R. 2162-13 et suivants. Chaque lot s’exécutera au fur et à mesure des besoins, par l’émission de bons de commande.
L’ensemble des lots sont monoattributaires.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD Vendée - Etablissement support du GHT Vendée
Numéro d'enregistrement national:
26850242400016
Adresse postale: Les Oudairies - Boulevard Stéphane Moreau
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche sur Yon Cedex 9
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emilie.drouet@ght85.fr 📧
Téléphone: 0251446103 📞
URL: https://www.chd-vendee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le CHD Vendée se réserve la possibilité de réaliser des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique.
L’accord-cadre couvre les besoins pour une période de 12 mois à compter de la plus tardive des deux dates entre le 7 décembre 2026 et la date de notification du marché. Il pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
174 400 051 00010
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat a la possibilité d’introduire :
- Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;
- Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l’avis d’attribution.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 190-677420 (2026-09-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)