Exploitation et maintenance du traitement de l'eau des piscines de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Communauté de communes des Terres du Val de Loire
Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans le CCTP et le CCAP. Tous les documents sont mis à la disposition des candidats sur le profil acheteur afin de pouvoir répondre à la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de drainage › Équipement de piscine
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-09 | Avis de marché |
| 2026-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation et maintenance du traitement de l'eau des piscines de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine 📦
Adresse postale: 44 rue de Chateaudun
Code postal: 45130
Ville: Meung-sur-Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des points du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Cctvl à Meung-sur-Loire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-02-09 14:00:00 📅
Lieu: Siège Cctvl à Meung-sur-Loire
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 rue de Chateaudun
Code postal: 45130
Commune postale: Meung-sur-Loire
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DURAND Jean Pierre
Courrier électronique: marches.publics@ccterresduvaldeloire.fr 📧
Téléphone: 0238451111 📞
URL: https://www.ccterresduvaldeloire.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1763145 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1763145 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 008-018855 (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation et maintenance du traitement de l'eau des piscines de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Brève description:
Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans le CCTP et le CCAP.
Tous les documents sont mis à la disposition des candidats sur le profil acheteur afin de pouvoir répondre à la consultation
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1763145
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine 📦
Adresse postale: 44 rue de Chateaudun
Code postal: 45130
Ville: Meung-sur-Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
1 an à compter de la notification. Reconduction deux fois une année, pour une durée maximale de trois ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prestation supplémentaire éventuelle : exploitation et maintenance des piscines de la commune de Meung-sur-Loire (Bassin d'apprentissage fixe et piscine d'été)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des points du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Cctvl à Meung-sur-Loire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Leslie Henry-Beaupied
Directrice des affaires générales Cctvl
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-02-09 14:00:00 📅
Lieu: Siège Cctvl à Meung-sur-Loire
Informations complémentaires:
Leslie Henry-Beaupied
Directrice des affaires générales Cctvl
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Numéro d'enregistrement national:
64493
Adresse postale: 44 rue de Chateaudun
Code postal: 45130
Commune postale: Meung-sur-Loire
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DURAND Jean Pierre
Courrier électronique: marches.publics@ccterresduvaldeloire.fr 📧
Téléphone: 0238451111 📞
URL: https://www.ccterresduvaldeloire.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1763145 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1763145 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les motifs d'exclusion de soumissionner à un marché public prévues par les articles L2141-1 à L2141-6-1 du Code de la commande publique s'appliquent.
En revanche, les deux nouveaux motifs d'exclusion de soumissionner à un marché public créés par la loi n°2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte (les entreprises ne satisfaisant pas à l'obligation d'établir un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre et les entreprises ne respectant pas leurs engagements de publication d'information en matière de durabilité) ne sont pas applicables dans le cadre de cette consultation.
Conformément à l'article R2191-33 du code de la commande publique modifié par le Décret n°2024-1251 du 30 décembre 2024, aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché public
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
60D0C445-9C4A-F6E6-8FE6B186D8CA8C87
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 008-018855 (2026-01-09)
Avis d'attribution de marché (2026-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Description
Adresse postale: 44 rue de Châteaudun
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 18855-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 038-128171 (2026-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
S-PF-1763145
Description
Adresse postale: 44 rue de Châteaudun
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 18855-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
D5E56B1B-A33A-18B3-C0AEDC6BBAB4DE17
Source: OJS 2026/S 038-128171 (2026-02-20)
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