Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans le CCTP et le CCAP. Tous les documents sont mis à la disposition des candidats sur le profil acheteur afin de pouvoir répondre à la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-09.
Avis de marché (2026-01-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Exploitation et maintenance du traitement de l'eau des piscines de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Brève description:
“Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans le CCTP et le CCAP.
Tous les documents sont...”
Brève description
Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans le CCTP et le CCAP.
Tous les documents sont mis à la disposition des candidats sur le profil acheteur afin de pouvoir répondre à la consultation
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦 Description
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans le CCTP et le CCAP.
Tous les documents sont...”
Description du marché
Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans le CCTP et le CCAP.
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Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle : exploitation et maintenance des piscines de la commune de Meung-sur-Loire (Bassin d'apprentissage fixe et piscine d'été)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des points du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Cctvl à Meung-sur-Loire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Leslie Henry-Beaupied
Directrice des affaires générales Cctvl”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les motifs d'exclusion de soumissionner à un marché public prévues par les articles L2141-1 à L2141-6-1 du Code de la commande publique s'appliquent.
En...”
Les motifs d'exclusion de soumissionner à un marché public prévues par les articles L2141-1 à L2141-6-1 du Code de la commande publique s'appliquent.
En revanche, les deux nouveaux motifs d'exclusion de soumissionner à un marché public créés par la loi n°2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte (les entreprises ne satisfaisant pas à l'obligation d'établir un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre et les entreprises ne respectant pas leurs engagements de publication d'information en matière de durabilité) ne sont pas applicables dans le cadre de cette consultation.
Conformément à l'article R2191-33 du code de la commande publique modifié par le Décret n°2024-1251 du 30 décembre 2024, aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché public
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 60D0C445-9C4A-F6E6-8FE6B186D8CA8C87
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 008-018855 (2026-01-09)
Avis d'attribution de marché (2026-02-20) Objet Champ d'application du marché
Reference number: S-PF-1763145
Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0