Le marché (accord-cadre) porte sur les prestations suivantes : - Lot 1 : Evolutions et Maintenances GTC (Gestion Technique Centralisée) - Lot 2 : Evolutions et Maintenances REX (Réseau d'Exploitation) Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et de la conclusion de marchés subséquents, en application des articles L2125-1, R2162-2 et R2162-7 du Code de la commande publique. La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le cahier des Clauses Techniques Particulières de chaque lot
Avis de marché (2026-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Evolutions et maintenances gtc - rex de l'autoroute de la maurienne
Reference number: 2026AOES03
Brève description:
“Le marché (accord-cadre) porte sur les prestations suivantes :
- Lot 1 : Evolutions et Maintenances GTC (Gestion Technique Centralisée)
- Lot 2 : Evolutions...”
Brève description
Le marché (accord-cadre) porte sur les prestations suivantes :
- Lot 1 : Evolutions et Maintenances GTC (Gestion Technique Centralisée)
- Lot 2 : Evolutions et Maintenances REX (Réseau d'Exploitation)
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et de la conclusion de marchés subséquents, en application des articles L2125-1, R2162-2 et R2162-7 du Code de la commande publique.
La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le cahier des Clauses Techniques Particulières de chaque lot
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot comprend les maintenances préventive et corrective des matériels et des systèmes ainsi que des évolutions de systèmes GTC (Mutation d'un réseau...”
Description du marché
Ce lot comprend les maintenances préventive et corrective des matériels et des systèmes ainsi que des évolutions de systèmes GTC (Mutation d'un réseau Profibus vers Profinet, gestion des barrières de fermeture des tunnels de la section basse de l'A43 Maurienne)
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Informations complémentaires:
“Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 80 000 euros Ht -...”
Informations complémentaires
Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 80 000 euros Ht - Montant maximum annuel : 500 000 euros Ht
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Produits/services supplémentaires: Logiciels de gestion des installations📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et méthodologique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot comprend les maintenances préventive et corrective des matériels et des systèmes ainsi que le renouvellement des coeurs de réseau (commutateurs CISCO)”
Informations complémentaires:
“Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 40 000 euros Ht -...”
Informations complémentaires
Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 40 000 euros Ht - Montant maximum annuel : 200 000 euros Ht
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-28 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Modane
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“- Ouverture des offres : la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
- Concernant les critères d'attribution, il est renvoyé au Règlement...”
- Ouverture des offres : la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
- Concernant les critères d'attribution, il est renvoyé au Règlement de la Consultation pour une plus ample description.
- Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leurs demandes au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres.
- La durée "à compter de" est donnée à titre indicatif.
- Visite des lieux : pour les lots 1 et 2, chaque entreprise ou groupement d'entreprises devra effectuer une visite sur site au plus tard 15 jours avant la date de remise des offres. Cette visite est obligatoire. Une attestation de visite sera remise à l'issue. Cette attestation devra impérativement être jointe à l'offre. Préalablement, les candidats devront prendre contact avec le maître d'ouvrage ci-dessous afin de fixer la date et l'heure de leur visite respective : Monsieur Stéphane Bect -Téléphone : 04 79 59 34 00 - e-mail : sbect@tunneldufrejus.com
- Valeur estimée (quel que soit le lot 1 / lot 2 ) : le montant estimé est un montant Ht sur la base du De de référence toutes reconductions comprises (4 ans).
- Pour le lot 1 dans le but d'assurer l'égalité de traitement entre les candidats, une phase d'appropriation du système Gtc doit permettre au titulaire du marché de prendre connaissance du contexte fonctionnel et de l'architecture technique (matérielle et logicielle) du système en place afin de devenir pleinement opérationnel sur les tâches de maintenance prévues au marché et les prestations d'évolutions : il est renvoyé au Règlement de la Consultation pour une plus ample description
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 05E92246-B909-9AEC-346E6A8EC6520657
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 0472607012📞
Fax: 0472607238 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.
- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 058-201176 (2026-03-23)