EPINAL NPRU Champ du Pin (Îlot Jacquard) - Tranche n°3 - Travaux de voirie réseaux divers et aménagements paysagers

Épinal Habitat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-13.

Qui ?

• Épinal Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-13	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: EPINAL NPRU Champ du Pin (Îlot Jacquard) - Tranche n°3 - Travaux de voirie réseaux divers et aménagements paysagers
Numéro de référence: NPRU TR3
Brève description:

EPINAL NPRU Champ du Pin (Îlot Jacquard) - Tranche n°3 - Travaux de voirie réseaux divers et aménagements paysagers

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Voirie et réseaux divers
Description du marché: Voirie et réseaux divers
Durée de l'accord: 5 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Aménagements paysagers
Description du marché: Aménagements paysagers
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Durée de l'accord: 3 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Ville: Epinal
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epinal habitat
Numéro d'enregistrement national: 27880124600010
Adresse postale: 23, rue Antoine HURAULT
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@epinal-habitat.com 📧
Téléphone: 0329292220 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YDbdx9vsEZ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL de participation: https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

 Référé précontractuel (art L551-1 à L551-4 et L551-10 à L551-12 du Code de justice administrative) : avant la conclusion du contrat, le président du tribunal administratif, ou le magistrat qu'il délègue, peut être saisi en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence par toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par le manquement invoqué, ainsi que par le Préfet,  Référé contractuel (art L551-13 à L551-16 et L551-17 à L551-23 du Code de justice administrative) : dans un délai de 6 mois (sauf exceptions prévues aux articles L551-15 et L551-16 du CJA), le Tribunal administratif peut être saisi par toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat, susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, ainsi que par le Préfet,  Recours de plein contentieux : dans un délai de deux (2) mois à compter de ce courrier, le Tribunal administratif peut être saisi par toute personne susceptible d'être lésée dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses non réglementaires. (Jurisprudence Conseil d'Etat Ass. 4 avril 2014 « Tarn et Garonne » req. N°358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-026190 (2026-01-13)

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